Etude hydrogéologique sommaire du secteur de la carrière des Goulottes (Nod-sur-Seine 21)
L'étude a pour but de déterminer la relation entre la carrière des Goulottes et la source de captage de Chatillon-sur-Seine. Pour cela, elle développe un traçage et une étude des fissures.
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Type de ressource : Documents et Études
HYDROGEOLOGIE CARRIERE EAU SOUTERRAINE MILIEU FISSURE BOURGOGNE BASSIN DE LA SEINE SEINE-FL CARRIERE DES GOULOTTES FRANCE -- FR EXTENSION DE CARRIERE ; LIAISON HYDRAULIQUE ; TRACAGE
Pnetox : programme national d'écotoxicologie
Plaquette de présentation du programme national d'écotoxicologie PNETOX : historique ; objectifs et thèmes de recherche
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Type de ressource : Documents et Études
ECOTOXICOLOGIE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT POLLUANT FRANCE -- FR
Ce que vous devez savoir : qu'est-ce q'un Plan Climat-Energie Territorial ; points essentiels
Au même titre qu’un Agenda 21, un Plan Climat-Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable. A la différence de l’Agenda 21, sa finalité première est la lutte contre le changement climatique. Il vise à mettre
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PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ACTION EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT PLANIFICATION ENVIRONNEMENTALE FRANCE -- FR
Premiers éléments provisoires relatifs à la crue du 18 décembre 1982 sur le bassin de l'Ouche
Ce rapport présente la crue de l'Ouche du 18 décembre 1982. On y trouve une description des conditions hydrologiques et climatiques du bassin versant.
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AFFLUENT RISQUE NATUREL CRUE HYDROLOGIE PRECIPITATION ATMOSPHERIQUE BOURGOGNE OUCHE-FL BASSIN-DE-L'OUCHE SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR DONNEE
Suivi allégé de bassin - Bourgogne - Rivière la Beze -1984
Analyses physicochimiques et hydrobiologiques sur la Beze à la station de Bezouotte pour observer la qualité des eaux.
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QUALITE DE L'EAU HYDROBIOLOGIE PHYSICOCHIMIE BOURGOGNE BEZE-FL FRANCE -- FR
Assises nationales du développement durable. Actes, Toulouse, 11-12 mars 2002.
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DEVELOPPEMENT DURABLE MONTAGNE AGRICULTURE SANTE URBANISME RESSOURCE
Le Grenelle Environnement - Le Grenelle en marche...
Ce dossier présente 13 domaines d'action du Grenelle Environnement.
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BATIMENT BIODIVERSITE URBANISME TRANSPORT ENERGIE EAU AGRICULTURE RISQUE SANTE DECHET FRANCE -- FR RECHERCHE
Territoires naturels de Bourgogne : Creusot-Montceau
Série de publications liée aux rencontres de territoires, intitulée "territoires naturels de Bourgogne". Ce deuxièe tome relate les rencontres qui se sont tenues en 2008 et présente les principaux attraits de ce territoire et quelques-unes des a
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE BIODIVERSITE ESPECE PROTEGEE ETANG FAUNE FLORE GESTION MILIEU FORESTIER SITE NATURA 2000 ZONE HUMIDE LE CREUSOT FRANCE -- FR Reynoutria japinoca
Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l'eau de 2016-2021 - Bassin Loire-Bretagne
Document adopté par le comité de bassin le 4 juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 Le présent document présente les
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AGENCE DE L'EAU COMITE DE BASSIN GESTION DE L'EAU GESTION DES RESSOURCES EN EAU MILIEU AQUATIQUE PARTAGE DE L'EAU QUALITE DE L'EAU SDAGE GOUVERNANCE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR
Plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures nationale de transport en Saône-et-Loire
La directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement impose dans un premier temps la réalisation de cartes de bruit pour les grande agglomérations et les grands infrastructures de transp
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AGRESSION ACOUSTIQUE ARRETE AUTOROUTE DOMAINE PUBLIC ETAT INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT MESURE DE PREVENTION MESURE DE PROTECTION NUISANCE VOIRIE TGV IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT SANTE FRANCE -- FR
Le dossier du débat national sur la transition énergétique; les cahiers d'acteurs
Les cahiers d’acteurs regroupent une compilation de points de vue et de propositions émises par les membres du Conseil national du débat sur la Transition énergétique.
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TRANSITION ENERGETIQUE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
L'arrêté préfectoral n° 2005-P-3858 DU 2 D2CEMBRE 2005 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 HAUT-MORVAN FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
L'arrêté préfectoral n° 2008-P-3409 du 8 juillet 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 MONT-BEUVRAY FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600989 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
L'arrêté préfectoral n° 2006-P-6157 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600968 "Bec d'Allier"
Arrêté préfectoral n° 2005-P-2576bis approuvant le document d'objectifs du site n° FR2600968 "Bec d'Allier".
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 RIVIERE LOIRE BEC D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du site Natura 2000 du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
Arrêt préfectoral n° 2008--2073 du 25 avril 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 VAL D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre : secteur tertiaire non marchand
"Malgré une intensité énergétique moindre que celle du secteur industriel, le secteur tertiaire comptait à lui seul pour environ 15 % de la consommation énergétique nationale en 2010. Sous l'impulsion de la dématérialisation de l'information
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GAZ A EFFET DE SERRE CARBONE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION METHODE
Arrêté préfectoral portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le cadre de la création de la zone d’activités du Tronçay (scierie et lotissement industriel) à Sardy-lès-Epiry
Arrêté préfectoral n° 2013/031-001 du 31 janvier 2013 portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le
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LEGISLATION REGLEMENTATION SITE INDUSTRIEL ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR
Arrêté du 24 février 2012 autorisant la société Guintoli à exploiter une carrière de calcaire et ses installations annexes sur le territoire de la commune de Boussenois, lieux-dits "Au chemin Foncegrive", "Lauzerolle", "Sur les Combes Bergers", "sur Champs Brion", "Champs Brion"
Autorisation administrative d'exploitation d'une carrière de calcaire
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ARRETE ACTE ADMINISTRATIF AUTORISATION ADMINISTRATIVE CARRIERE RISQUE TECHNOLOGIQUE PREVENTION DES RISQUES PREVENTION DES POLLUTIONS POLLUTION ACCIDENTELLE AGRESSION ACOUSTIQUE FRANCE -- FR
L'Agenda 21 local projet de société du 21ème siècle pour des villes et territoires durables
Près de 20 ans après Rio, l’Agenda 21 local entre en France dans sa phase de maturité. Elaboré à l’initiative des collectivités territoriales, il met en oeuvre la rencontre des enjeux internationaux et locaux. Sa réussite implique une cons
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DEVELOPPEMENT DURABLE GRENELLE ENVIRONNEMENT AGENDA 21 LOCAL COLLECTIVITE TERRITORIALE FRANCE -- FR