Une évaluation prospective des véhicules électriques
En mettant en regard les coûts et les avantages pour la collectivité d’un véhicule électrique face à un véhicule « classique » à motorisation thermique, le bilan est proche de l’équilibre à l’horizon 2020. Les gains environnementaux
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VEHICULE ELECTRIQUE TRANSPORT
Application des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe
La Directive 2004/35/CE (DRE) et sa transposition dans la loi française (LRE) du 1er août 2008, créent un régime nouveau de responsabilité environnementale. L’exploitant d’une activité ciblée par la LRE qui cause des dommages environnement
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POLLUTION ACCIDENTELLE RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE DOMMAGE ECOLOGIQUE COUT GAVE D'ASPE FRANCE -- FR
Le nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d’équivalence pour une réparation en nature
La loi « LRE » du 1er août 2008 crée un régime de responsabilité environnementale nouveau : l’exploitant d’une activité ciblée par la loi causant des dommages environnementaux graves devra désormais les réparer en nature (et non plus so
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DOMMAGE ECOLOGIQUE POLLUTION ACCIDENTELLE RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE COUT FRANCE -- FR
Le régime d'assurance des catastrophes naturelles en France métropolitaine entre 1995 et 2006
De 1995 à 2006, 8,3 Md€ ont été indemnisés, en France métropolitaine, au titre des évènements naturels reconnus comme « catastrophes naturelles ». Ce chiffre recouvre des évènements de nature très différente couverts par le régime d�
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ASSURANCE CATASTROPHE CATASTROPHE NATURELLE CHANGEMENT CLIMATIQUE EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES EVALUATION ECONOMIQUE FRANCHISE D'ASSURANCE LOI INDEMNISATION VICTIMES CATASTROPHES NATURELLES 82-600 PREVENTION DES RISQUES RISQUE NATUREL DOMMAGE MATERIEL FRANCE -- FR
Site internet du Profil environnemental régional des Pays de la Loire
Le profil environnemental régional (PER) , résultat d'années de réflexion menée par les établissements publics et les services de l’État, en partenariat avec les collectivités territoriales, associations et organismes consulaires a pour amb
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BRUIT ENJEU ENVIRONNEMENT ETAT DE L'ENVIRONNEMENT GESTION DE L'EAU PROTECTION DE LA NATURE PROTECTION DE LA RESSOURCE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUALITE DE L'EAU RESSOURCE BIOLOGIQUE RESSOURCE EN EAU RESSOURCE NATURELLE RESSOURCE VEGETALE POLLUTION DECHET
La bécasse des bois : Scolopax rusticola
Plaquette de présentation de la bécasse des bois.
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BECASSE ALIMENTATION ANIMALE REPRODUCTION ANIMALE HABITAT D'ESPECE GESTION CHASSE FRANCE -- FR Scolopax rusticola
Le renard roux : Vulpes vulpes
Plaquette de présentation sur le renard roux
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ALIMENTATION ANIMALE CHASSE GESTION HABITAT D'ESPECE REPRODUCTION ANIMALE RENARD FRANCE -- FR Vulpes vulpes
Pour une réforme radicale de la politique de la ville
Fruit des travaux de la mission pilotée par Hélène Bacqué et Mohamed Mechmache, le présent rapport se penche sur la question de la participation des habitants des quartiers populaires dans la politique de la ville. La mission s'est appuyée sur
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PARTICIPATION POLITIQUE DE LA VILLE QUARTIER SOLIDARITE
Note d'enjeux de l'État sur les territoires du Sénonais
Retrouvez ici la note d'enjeux de développement durable, produite par les services de l’État réunis autour du sous-préfet de Sens selon le référentiel d'objectifs de DD de Françoise Rouxel, cabinet Traversières. A la demande du Sous-Préfet
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SENONAIS FRANCE -- FR
Dreal Bourgogne : Bilan 2012 ; perspectives 2013
Ce deuxième rapport d'activités de la DREAL de Bourgogne fait le lien avec de nombreux dossiers ou projets, présentés dans le rapport d'activités de l'année 2011, et qui se sont finalisés au cours de cette année. Parmi les plus emblématiques
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BILAN ADMINISTRATION FRANCE -- FR
Vers la relocalisation des activités et des biens : 5 territoires en expérimentation : Actes du séminaire national de lancement du 14 février 2013
Le séminaire national de lancement, tenu à l’Institut océanographique de Paris le 14 février 2013, a inauguré le soutien et l’accompagnement de l’Etat aux cinq collectivités retenues dans le cadre de l’appel à projets "Relocalisation d
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE COLLECTIVITE TERRITORIALE EROSION DU LITTORAL LITTORAL PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE SUBMERSION MARINE TRAIT DE COTE ZONE A RISQUE EXPOSITION AUX RISQUES PREVENTION DES RISQUES FRANCE -- FR
Chiffres clés du climat : France et Monde - Edition 2013
L’édition 2013 des « Chiffres clés du climat » s’inscrit dans le contexte de la 18e conférence des parties sur les changements climatiques (COP18) qui se tient à Doha du 26 novembre au 7 décembre 2012. Cette dernière version a été lég
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CLIMAT DONNEE STATISTIQUE CO2 EFFET DE SERRE CHANGEMENT CLIMATIQUE ENERGIE TRANSPORT INDUSTRIE POLLUTION DE L'AIR PROTOCOLE DE KYOTO 1998 FRANCE -- FR
Plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU : la gouvernance
Dans la perspective d’accompagner les collectivités engagées dans des démarches d’élaboration de PLU intercommunaux et confrontées à l’intégration des PLH et des PDU, le Ministère de l’Ecologie et du Développement durable, avec l’a
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PLUI DOCUMENT D'URBANISME PDU
Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels
Le présent rapport fait suite au rapport d'étape du 3 juin 2013 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitatio
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GAZ DE SCHISTE HYDROCARBURE PROSPECTION EXTRACTION
Protéger les espèces indigènes contre les espèces exotiques envahissantes
Ce numéro comprend la nouvelle proposition législative de l'UE relative aux espèces exotiques envahissantes.
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EFFET SUR LA SANTE ESPECE INVASIVE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT JACINTHE D'EAU RAGONDIN myocastor coypus ; procambarus clarkii caulerpa taxifolia ; ambrosia artemisiifolia
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val de Nevers
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Loire Val de Nevers comprend une notice explicative, un règlement, une carte des enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION
Règlement général du service des eaux
Ce document adopté par le Grand Dijon et adopté par délibération définit les obligations mutuelles du service des Eaux, de son délégataire et de l'usager.
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EAU POTABLE CONSOMMATION D'EAU ALIMENTATION EN EAU COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE FRANCE -- FR
Règlement général du service Assainissement
Ce document adopté par le Grand Dijon et adopté par délibération définit les obligations mutuelles du service Assainissement, de son délégataire et de l'usager.
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EAU PLUVIALE EAU USEE EAU USEE INDUSTRIELLE RESEAU D'ASSAINISSEMENT ASSAINISSEMENT COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DIJONNAISE FRANCE -- FR
Monographie du bassin de la Nièvre : Eléments d'information utiles pour l'aménagement des eaux
Cette monographie rassemble les informations existantes sur le bassin de la Nièvre, en terme de milieu naturel, milieu socio-économique, usages et qualité des eaux, sources de pollution et traitements.
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Type de ressource : Documents et Études
USAGE DE L'EAU STATION D'EPURATION MILIEU NATUREL QUALITE DE L'EAU POLLUTION NIEVRE-FL RIVIERE NIEVRE BASSIN DE LA LOIRE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR MILIEU HUMAIN ET ECONOMIQUE
Etude des variations de la teneur en sels dissous des eaux de la Saône de septembre à octobre 1962
Cette étude décrit et conclue quant à la concentration en sels dissous d'échantillons prélevés en différents points sur la Saône. Les graphes présentés permettent d'observer l'évolution des teneurs en sels due au salage.
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HYDROGEOLOGIE QUALITE DE L'EAU SALINITE DE L'EAU VALLEE DE LA SAONE VALLEE DU DOUBS RIVIERE SAONE FRANCE -- FR CONCENTRATION EN SEL ; SALAGE