Le Grenelle Environnement - Le Grenelle en marche...
Ce dossier présente 13 domaines d'action du Grenelle Environnement.
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT BIODIVERSITE URBANISME TRANSPORT ENERGIE EAU AGRICULTURE RISQUE SANTE DECHET FRANCE -- FR RECHERCHE
Territoires naturels de Bourgogne : Creusot-Montceau
Série de publications liée aux rencontres de territoires, intitulée "territoires naturels de Bourgogne". Ce deuxièe tome relate les rencontres qui se sont tenues en 2008 et présente les principaux attraits de ce territoire et quelques-unes des a
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE BIODIVERSITE ESPECE PROTEGEE ETANG FAUNE FLORE GESTION MILIEU FORESTIER SITE NATURA 2000 ZONE HUMIDE LE CREUSOT FRANCE -- FR Reynoutria japinoca
Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l'eau de 2016-2021 - Bassin Loire-Bretagne
Document adopté par le comité de bassin le 4 juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 Le présent document présente les
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Type de ressource : Documents et Études
AGENCE DE L'EAU COMITE DE BASSIN GESTION DE L'EAU GESTION DES RESSOURCES EN EAU MILIEU AQUATIQUE PARTAGE DE L'EAU QUALITE DE L'EAU SDAGE GOUVERNANCE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR
Plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures nationale de transport en Saône-et-Loire
La directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement impose dans un premier temps la réalisation de cartes de bruit pour les grande agglomérations et les grands infrastructures de transp
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Type de ressource : Documents et Études
AGRESSION ACOUSTIQUE ARRETE AUTOROUTE DOMAINE PUBLIC ETAT INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT MESURE DE PREVENTION MESURE DE PROTECTION NUISANCE VOIRIE TGV IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT SANTE FRANCE -- FR
Le dossier du débat national sur la transition énergétique; les cahiers d'acteurs
Les cahiers d’acteurs regroupent une compilation de points de vue et de propositions émises par les membres du Conseil national du débat sur la Transition énergétique.
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Type de ressource : Documents et Études
TRANSITION ENERGETIQUE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
L'arrêté préfectoral n° 2005-P-3858 DU 2 D2CEMBRE 2005 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 HAUT-MORVAN FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
L'arrêté préfectoral n° 2008-P-3409 du 8 juillet 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 MONT-BEUVRAY FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600989 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
L'arrêté préfectoral n° 2006-P-6157 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600968 "Bec d'Allier"
Arrêté préfectoral n° 2005-P-2576bis approuvant le document d'objectifs du site n° FR2600968 "Bec d'Allier".
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 RIVIERE LOIRE BEC D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du site Natura 2000 du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
Arrêt préfectoral n° 2008--2073 du 25 avril 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 VAL D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre : secteur tertiaire non marchand
"Malgré une intensité énergétique moindre que celle du secteur industriel, le secteur tertiaire comptait à lui seul pour environ 15 % de la consommation énergétique nationale en 2010. Sous l'impulsion de la dématérialisation de l'information
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GAZ A EFFET DE SERRE CARBONE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION METHODE
Arrêté préfectoral portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le cadre de la création de la zone d’activités du Tronçay (scierie et lotissement industriel) à Sardy-lès-Epiry
Arrêté préfectoral n° 2013/031-001 du 31 janvier 2013 portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le
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LEGISLATION REGLEMENTATION SITE INDUSTRIEL ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR
Arrêté du 24 février 2012 autorisant la société Guintoli à exploiter une carrière de calcaire et ses installations annexes sur le territoire de la commune de Boussenois, lieux-dits "Au chemin Foncegrive", "Lauzerolle", "Sur les Combes Bergers", "sur Champs Brion", "Champs Brion"
Autorisation administrative d'exploitation d'une carrière de calcaire
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ARRETE ACTE ADMINISTRATIF AUTORISATION ADMINISTRATIVE CARRIERE RISQUE TECHNOLOGIQUE PREVENTION DES RISQUES PREVENTION DES POLLUTIONS POLLUTION ACCIDENTELLE AGRESSION ACOUSTIQUE FRANCE -- FR
L'Agenda 21 local projet de société du 21ème siècle pour des villes et territoires durables
Près de 20 ans après Rio, l’Agenda 21 local entre en France dans sa phase de maturité. Elaboré à l’initiative des collectivités territoriales, il met en oeuvre la rencontre des enjeux internationaux et locaux. Sa réussite implique une cons
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DEVELOPPEMENT DURABLE GRENELLE ENVIRONNEMENT AGENDA 21 LOCAL COLLECTIVITE TERRITORIALE FRANCE -- FR
L'étude d'impact ex-ante du projet de loi de programme Grenelle 1
Le 3 août 2009 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement. Cette loi a été évaluée en 2008 suivant les trois piliers du développement durable : économique, environnemental et soci
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DEVELOPPEMENT DURABLE ETUDE D'IMPACT GRENELLE ENVIRONNEMENT TRANSPORT ZONE HUMIDE RISQUE DECHET SANTE BIODIVERSITE AGRICULTURE BIOLOGIQUE QUALITE DE L'EAU ENERGIE RENOUVELABLE FRANCE -- FR
Inventaire des zones inondables du bassin Seine-Normandie
Rapport de synthèse de l'inventaire des cartes des zones inondables du bassin Seine-Normandie. L'ensemble des réponses recueillies auprès des services concernés a été récapitulé en deux tableaux : A - Inventaire des cartes existantes ou en co
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ZONE INONDABLE CARTOGRAPHIE BASSIN SEINE NORMANDIE VALLEE DE LA SEINE RIVIERE SEINE FRANCE -- FR INVENTAIRE DES CARTES EXISTANTES ; RECENSEMENT DES BESOINS
Coloration de Prenois
L'installation d'une station dépuration à Prenois, est susceptible de polluer les sources situées en aval. Afin d'étudier la circulation des eaux rejetées et les risques encourus par les sources un traçage a été effectué.
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VALLEE SOURCE BOURGOGNE OUCHE-FL FRANCE -- FR INFECTION
Application du décret 92-1041 - Définition des seuils de pré-alerte et d'alerte - Propositions de la Diren Bourgogne
Cette note a pour objet d'apporter des éléments objectifs d'appréciation, servant à fixer les seuils de pré-alerte et d'alerte, au-delà desquels des mesures de limitation d'usage puis d'interdiction totale ou partielle de prélever de l'eau dan
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Type de ressource : Documents et Études
SECHERESSE RISQUE NATUREL ETIAGE DEBIT AUXERRE CLAMECY-58 BOURGOGNE SEINE-FL SEREIN-FL VALLEE DU SEREIN FRANCE -- FR SEUIL DE PRE-ALERTE ; SEUIL D'ALERTE ; SEUIL PLANCHER ; DEBIT DE BASE ; FRACTION DU MODULE ; DEBIT MOYEN ; RESTRICTION DE PRELEVEMENT D'EAU
Avant projet simplifié de la liaison autoroutière Dijon Dole (A39) - franchissement de la saône- quelques remarques concernant l'étude hydraulique
Ce rapport présente des remarques sur le plan hydraulique concernant l'ouvrage de franchissement de la Saône par l'A39.
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Type de ressource : Documents et Études
AUTOROUTE TECHNIQUE HYDRAULIQUE JURA SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE A 39 FRANCE -- FR
Définition et cartographie des enjeux avifaunistiques vis-à-vis du développement de l'énergie éolienne en Bourgogne
Cette étude a été réalisée par l'EPOB (la fédération régionale des associations ornithologiques bourguignonnes) entouré d'un comité de pilotage composé également de l'office national de la forêt, de l'office national de la chasse et de l
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT PROJET ENERGIE EOLIENNE OISEAU LEGISLATION IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT PROTOCOLE D'ACCORD BOURGOGNE FRANCE -- FR MESURE COMPENSATOIRE