Le dossier du débat national sur la transition énergétique; les cahiers d'acteurs
Les cahiers d’acteurs regroupent une compilation de points de vue et de propositions émises par les membres du Conseil national du débat sur la Transition énergétique.
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
TRANSITION ENERGETIQUE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
L'arrêté préfectoral n° 2005-P-3858 DU 2 D2CEMBRE 2005 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600988 "Hêtraies montagnardes et tourbières du haut Morvan"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 HAUT-MORVAN FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
L'arrêté préfectoral n° 2008-P-3409 du 8 juillet 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600961 "massif forestier du mont Beuvray"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 MONT-BEUVRAY FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600989 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
L'arrêté préfectoral n° 2006-P-6157 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 "tourbières du Vernay et prairies de la vallée du Vigan"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600968 "Bec d'Allier"
Arrêté préfectoral n° 2005-P-2576bis approuvant le document d'objectifs du site n° FR2600968 "Bec d'Allier".
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 RIVIERE LOIRE BEC D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du site Natura 2000 du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
Arrêt préfectoral n° 2008--2073 du 25 avril 2008 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600969 "Val d'Allier bourguignon"
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ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 VAL D'ALLIER RIVIERE ALLIER FRANCE -- FR
Réalisation d'un bilan des émissions de gaz à effet de serre : secteur tertiaire non marchand
"Malgré une intensité énergétique moindre que celle du secteur industriel, le secteur tertiaire comptait à lui seul pour environ 15 % de la consommation énergétique nationale en 2010. Sous l'impulsion de la dématérialisation de l'information
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GAZ A EFFET DE SERRE CARBONE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION METHODE
Arrêté préfectoral portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le cadre de la création de la zone d’activités du Tronçay (scierie et lotissement industriel) à Sardy-lès-Epiry
Arrêté préfectoral n° 2013/031-001 du 31 janvier 2013 portant dérogation à l'interdiction de destruction, altération, dégradation de sites de reproductions ou d'aires de repos d'animaux et de transport d'espèces animales protégées dans le
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LEGISLATION REGLEMENTATION SITE INDUSTRIEL ESPECE PROTEGEE FRANCE -- FR
Arrêté du 24 février 2012 autorisant la société Guintoli à exploiter une carrière de calcaire et ses installations annexes sur le territoire de la commune de Boussenois, lieux-dits "Au chemin Foncegrive", "Lauzerolle", "Sur les Combes Bergers", "sur Champs Brion", "Champs Brion"
Autorisation administrative d'exploitation d'une carrière de calcaire
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ARRETE ACTE ADMINISTRATIF AUTORISATION ADMINISTRATIVE CARRIERE RISQUE TECHNOLOGIQUE PREVENTION DES RISQUES PREVENTION DES POLLUTIONS POLLUTION ACCIDENTELLE AGRESSION ACOUSTIQUE FRANCE -- FR
L'Agenda 21 local projet de société du 21ème siècle pour des villes et territoires durables
Près de 20 ans après Rio, l’Agenda 21 local entre en France dans sa phase de maturité. Elaboré à l’initiative des collectivités territoriales, il met en oeuvre la rencontre des enjeux internationaux et locaux. Sa réussite implique une cons
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DEVELOPPEMENT DURABLE GRENELLE ENVIRONNEMENT AGENDA 21 LOCAL COLLECTIVITE TERRITORIALE FRANCE -- FR
L'étude d'impact ex-ante du projet de loi de programme Grenelle 1
Le 3 août 2009 était promulguée la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement. Cette loi a été évaluée en 2008 suivant les trois piliers du développement durable : économique, environnemental et soci
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DEVELOPPEMENT DURABLE ETUDE D'IMPACT GRENELLE ENVIRONNEMENT TRANSPORT ZONE HUMIDE RISQUE DECHET SANTE BIODIVERSITE AGRICULTURE BIOLOGIQUE QUALITE DE L'EAU ENERGIE RENOUVELABLE FRANCE -- FR
Inventaire des zones inondables du bassin Seine-Normandie
Rapport de synthèse de l'inventaire des cartes des zones inondables du bassin Seine-Normandie. L'ensemble des réponses recueillies auprès des services concernés a été récapitulé en deux tableaux : A - Inventaire des cartes existantes ou en co
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ZONE INONDABLE CARTOGRAPHIE BASSIN SEINE NORMANDIE VALLEE DE LA SEINE RIVIERE SEINE FRANCE -- FR INVENTAIRE DES CARTES EXISTANTES ; RECENSEMENT DES BESOINS
Coloration de Prenois
L'installation d'une station dépuration à Prenois, est susceptible de polluer les sources situées en aval. Afin d'étudier la circulation des eaux rejetées et les risques encourus par les sources un traçage a été effectué.
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VALLEE SOURCE BOURGOGNE OUCHE-FL FRANCE -- FR INFECTION
Application du décret 92-1041 - Définition des seuils de pré-alerte et d'alerte - Propositions de la Diren Bourgogne
Cette note a pour objet d'apporter des éléments objectifs d'appréciation, servant à fixer les seuils de pré-alerte et d'alerte, au-delà desquels des mesures de limitation d'usage puis d'interdiction totale ou partielle de prélever de l'eau dan
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SECHERESSE RISQUE NATUREL ETIAGE DEBIT AUXERRE CLAMECY-58 BOURGOGNE SEINE-FL SEREIN-FL VALLEE DU SEREIN FRANCE -- FR SEUIL DE PRE-ALERTE ; SEUIL D'ALERTE ; SEUIL PLANCHER ; DEBIT DE BASE ; FRACTION DU MODULE ; DEBIT MOYEN ; RESTRICTION DE PRELEVEMENT D'EAU
Avant projet simplifié de la liaison autoroutière Dijon Dole (A39) - franchissement de la saône- quelques remarques concernant l'étude hydraulique
Ce rapport présente des remarques sur le plan hydraulique concernant l'ouvrage de franchissement de la Saône par l'A39.
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AUTOROUTE TECHNIQUE HYDRAULIQUE JURA SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE A 39 FRANCE -- FR
Définition et cartographie des enjeux avifaunistiques vis-à-vis du développement de l'énergie éolienne en Bourgogne
Cette étude a été réalisée par l'EPOB (la fédération régionale des associations ornithologiques bourguignonnes) entouré d'un comité de pilotage composé également de l'office national de la forêt, de l'office national de la chasse et de l
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AMENAGEMENT PROJET ENERGIE EOLIENNE OISEAU LEGISLATION IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT PROTOCOLE D'ACCORD BOURGOGNE FRANCE -- FR MESURE COMPENSATOIRE
Piézométre de Spoy - Evolution du niveau piézométrique au cours de la période 1971/1980 - Essai de prévision de l'étiage 1980
Ce rapport présente la bilan de 9 années de mesures piézométriques sur le piézomètre de Spoy. De plus, on y trouve une estimation des niveaux d'étiages de 1980.
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PIEZOMETRIE EAU SOUTERRAINE ETIAGE AQUIFERE BOURGOGNE TILLE-FL VALLEE DE LA TILLE VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL SPOY-21 FRANCE -- FR
Les débits de la Vallière au moulin Guichard commune de Saint- Martin-du-Mont : Note de calcul
Ce rapport présente les principales caractéristiques concernant les apports moyens de la Vallière à St-Martin-du-Mont en vue d'y créer une micro-centrale hydroélectrique
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DEBIT EAU DE SURFACE MICROCENTRALE ENERGIE HYDRAULIQUE BOURGOGNE VALLIERE-FL SEILLE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR
Atlas Éolien de la région Bourgogne
Il s’agit d’un recueil de données sur les possibilités et les obstacles à l’implantation d’éoliennes de grande puissance dans la région Bourgogne. L’atlas est une compilation de données cartographiques factuelles qui croisent les vite
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CHIROPTERE ENERGIE EOLIENNE PAYSAGE FAUNE FORET CARTOGRAPHIE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNE FRANCE -- FR CHAUVE-SOURIS
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Gland.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Gland comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Gland. Il réglemente les aménagements et le
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION