Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Durgeon (aval) et des affluents
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation du Durgeon (aval) et des affluents comprend une notice explicative, un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Durgeon e
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION RIVIERE DURGEON RIVIERE BAIGNOTTE RIVIERE BATARD RIVIERE COLOMBINE RIVIERE GUEUSE
Consolidation 2013 du réseau Nitrates : Bassin RMC
Par courrier du 03/05/2013, la DREAL Rhône-Alpes indique lancer un chantier d’analyse de la consistance du réseau Nitrates et de consolidation de celui-ci. Le contexte est lié à la nécessité d’assurer la cohérence entre la délimitation d
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Type de ressource : Documents et Études
GESTION DE L'EAU MASSE D'EAU POLLUTION DIFFUSE EAU SOUTERRAINE HYDROGEOLOGIE BASSIN RHONE MEDITERRANE CORSE FRANCE -- FR
Conseil général de l'environnement et du développement durable : rapport annuel 2012
Placé sous l'autorité du ministre chargé de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, le Conseil général de l'environnement et du développement durable est issu du rapprochement du Conseil général des ponts et cha
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Type de ressource : Documents et Études
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE ADMINISTRATION ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE SERVICE PUBLIC EXPERTISE INSPECTION
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur : Assurer la réussite d’une réforme essentielle
La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) donnera une dimension nouvelle aux documents de planification territoriale en promouvant le développement du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Ce document soulève des q
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Type de ressource : Documents et Études
PLUI SCOT PLANIFICATION INTERCOMMUNALE FRANCE -- FR
Les deux-roues motorisées: à chaque âge, son usage et ses dangers
En France, les deux-roues motorisés ont parcouru 11 milliards de kilomètres entre mars 2011 et mars 2012. Les cyclomotoristes utilisent leur véhicule pour tous les usages quotidiens, parcourant en moyenne 2638 km par an. La moitié d’entre eux a
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Type de ressource : Documents et Études
STATISTIQUE MOTO DEUX ROUES FRANCE -- FR MOYEN DE TRANSPORT
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de la Haute Vallée de la Seille
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de la Haute Vallée de la Seille comprend un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les aménagemen
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
La rénovation énergétique des copropriétés
La rénovation énergétique des copropriétés devient un enjeu majeur et il convient de s’intéresser à ce parc de logements, d’en comprendre les principales caractéristiques et d’en cerner les mécanismes et les rouages. Dans un tel contex
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Type de ressource : Documents et Études
CONSOMMATION D'ENERGIE ENERGIE THERMIQUE DU BATIMENT ISOLATION THERMIQUE FRANCE -- FR
Grand Dijon : un tramway pour 2013
Présentation du projet et de son intégration dans le plan de déplacement urbain du Grand Dijon
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Type de ressource : Documents et Études
TRANSPORT EN COMMUN TRANSPORT URBAIN FRANCE -- FR
Carte piézométrique de la Craie séno-turonienne dans le Sud-Est du Bassin parisien - Basses eaux d'octobre 2011 : rapport final
L'objectif principal de cette étude est d'actualiser les données piézométriques existantes de l'aquifère de la Craie entre le Loing et la Marne afin d'obtenir une photographie de la situation de la nappe de l'automne 2011. Cette cartographie de
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Type de ressource : Documents et Études
CARTE HYDROGEOLOGIQUE PIEZOMETRIE KARST GATINAIS SENONAIS NAPPE DE LA CRAIE FRANCE -- FR
Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
L'article 12 de la loi du 5 mars 2007 créant le droit au logement opposable confie au CESE le soin d'en évaluer la mise en oeuvre avant le 1er octobre 2010. Bien que ce droit constitue un avancée importante, le Conseil souligne ses difficultés d
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Type de ressource : Documents et Études
HABITAT SOCIAL LOGEMENT LOI INSTITUANT LE DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE ET PORTANT DIVERSES MESURES EN FAVEUR DE LA COHESION SOCIALE 2007-290 FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du risque naturel d'inondation de la Petite Grosne sur le territoire de la commune de Varennes-lès-Mäcon
L'arrêté préfectoral n° 12-00641 du 22 février 2012 approuve le plan de prévention du risque inondation de la petite Grosne de Varennes-lès-Mäcon.
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Type de ressource : Documents et Études
INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PREVENTION DES INONDATIONS RIVIERE PETITE GROSNE BASSIN DE LA SAONE BASSIN VERSANT DE LA SAONE MACONNAIS BEAUJOLAIS FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du risque naturel d'inondation de la Saône et de la Petite Grosne sur le territoire de la commune de Mâcon
l'arrêté préfectoral n° 12-00627 du 21 février 2012 approuve le plan de prévention du risque inondation de la Saône et de la petite Grosne de Mäcon.
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION PREVENTION DES INONDATIONS RIVIERE SAONE RIVIERE PETITE GROSNE BASSIN DE LA SAONE BASSIN VERSANT DE LA SAONE FRANCE -- FR
Pour mémoire : L'Equipement et la décentralisation (1981 - 1992) Actes de la journée d'études du 8 juin 2009
Numéro hors série ayant pour sujet la décentralisation dans les années 1980. Transcription des actes du colloque organisé par le comité d'histoire du MEDDEM
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Type de ressource : Documents et Études
ADMINISTRATION DECENTRALISATION ETAT MINISTERE DEFFERRE Gaston - personne FRANCE -- FR
Les aides de l'Anah : le guide établi au 15 avril 2012
Document d'information non contractuel s'adressant aux propriétaires occupants, aux propriétaires bailleurs et aux copropriétaires, précise les modalités d'intervention de l'anah.
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Type de ressource : Documents et Études
AMELIORATION DE L'HABITAT ENTRETIEN DE BATIMENT LOGEMENT INSALUBRE ISOLATION THERMIQUE LOGEMENT PROPRIETAIRE SUBVENTION AIDE PUBLIQUE FRANCE -- FR
Etude et protection de la chouette hulotte - Bilan 2010
Sept études ont fait l’objet d'un suivi en 2010. Cet observatoire de la chouette hulotte a permis de recenser 5 859 individus bagués parmi les nombreux nichoirs installés. Les résultats fournis pour l'année 2010 sont globalement assez bons en
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RECENSEMENT CHOUETTE PROTECTION DE LA FAUNE INVENTAIRE REPRODUCTION ANIMALE NIDIFICATION FRANCE -- FR
Atlas des oiseaux nicheurs en Bourgogne - Bilan 2011
Depuis la publication du premier atlas national des oiseaux nicheurs de 1970-75 en Bourgogne, c'est l'occasion pour les associations ornithologiques de participer à l'organisation et à la réalisation de l'état des lieux des populations d'oiseaux
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OISEAU NICHEUR RECENSEMENT FRANCE -- FR
Observatoire des rapaces diurnes en Bourgogne - Bilan 2011
Pour la 5ème année consécutive l'association pour l'étude et la protection des oiseaux en Bourgogne (EPOB) participe à l'observatoire des rapaces diurnes en réalisant trois carrés de prospection sur le territoire bourguignon : le premier à l'
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OBSERVATOIRE DE L'ENVIRONNEMENT DONNEE STATISTIQUE RAPACE BAS MORVAN SEPTENTRIONAL FRANCE -- FR
Fragnes-la-Loyère et Virey-le-Grand (71). Information relative à l'absence d'avis de l’autorité environnementale sur le projet d’autorisation unique loi sur l’eau relative à la viabilisation de la phase 1 de l’extension de la ZAE SaôneOr.
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Type de ressource : Documents et Études
Agence nationale de l'habitat : rapport d'activité 2011
 Avec l’édition 2011 de son rapport annuel, l’Anah présente un retour en textes, en chiffres et en images sur une année charnière. Mise en œuvre du nouveau régime des aides, déploiement du programme Habiter Mieux sur l’ensemble du terri
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Type de ressource : Documents et Études
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Saône dans le Secteur de Gray en Haute Saône.
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Saône dans le Secteur de Gray en Haute Saône comprend une notice explicative, un règlement et des cartes de zonage. il fournit des informations sur les risques d'inondation par débord
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION FRANCE -- FR