Arrêté préfectoral portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux calcaires sur le territoire de la commune d'ENTRAINS-SUR-NOHAIN déposée par l'EURL SOSEMAT
Arrêté préfectoral n° 2012/285-0001 du 11 octobre 2012 portant ouverture d'enquête publique relative à a demande d'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux calcaires sur la commune d'ENTRAINS-SUR-NOHAIN
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
LEGISLATION REGLEMENTATION ENQUETE PUBLIQUE INSTALLATION CLASSEE CARRIERE MATERIAU FRANCE -- FR
Elaboration d'un outil permettant d'évaluer l'impact de l'arrachage de haies sur le petit Rhinolophe dans les sites Natura 2000
Un nouveau régime d’évaluation des incidences dans les sites Natura 2000 prévoit que certaines activités, qui n’étaient jusqu’ici soumises à aucune procédure administrative, fassent désormais l’objet d’une évaluation de leur impact
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
EVALUATION HAIE SITE NATURA 2000 BOCAGE ECOLOGIE ESPECE ANIMALE INDICATEUR FRANCE -- FR Petit rhinolophe
Synthèse régionale. L'étalement urbain en Bourgogne : regard sur sa localisation entre 1996 et 2006
L’étalement urbain fi gure parmi les problématiques du Grenelle de l’environnement. Les services du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire (MEEDDAT) ont de longue date abord�
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
ETALEMENT URBAIN FRANCE -- FR
3ème rapport du groupe national sur les forêts tropicales ; forêts tropicales : point d'étape et nouveaux défis ; quelles orientations pour les acteurs français?
A la veille de Rio+20, le groupe national sur les forêts tropicales (GNFT) *, publie un nouveau rapport de prés de 200 pages sur les forêts tropicales. Il fait le point sur les enjeux forestiers tropicaux entre acteurs français et définit de nou
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE FORET TROPICALE PROTECTION DE LA FORET RESSOURCE NATURELLE RESSOURCE VEGETALE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE FRANCE -- FR
Panorama des services écologiques fournis par les milieux naturels en France - volume 1 : contexte et enjeux
L’objectif des travaux du Comité français de l’UICN est de parvenir à l’élaboration de recommandations pour guider les politiques publiques afin que les services écologiques fournis par les écosystèmes puissent être préservés, à tout
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
ECOLOGIE ECOSYSTEME IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT MILIEU NATUREL ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Directive régionale d'aménagement de Bourgogne
La Directive Régionale d'Aménagement (DRA) décline, à l'échelle de la région Bourgogne, les engagements pris aux niveaux internationaux, nationaux et régionaux, en matière de gestion durable des forêts et terrains à boiser du domaine de l'E
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
BOISEMENT CHASSE EXPLOITATION FORESTIERE FORET RESSOURCE NATURELLE SYLVICULTURE GESTION FORESTIERE PROTECTION DE LA FORET Champagne crayeuse MONTAGNE BOURGUIGNONNE PLATEAU BOURGUIGNON PLATEAU BOURGUIGNON CENTRAL PLATEAU BOURGUIGNON DU SUD PLATEAU HAUT-SAONOIS GATINAIS PAYS D'OTHE CHAMPAGNE HUMIDE PUISAYE PLAINE DE LA SAÔNE MORVAN AUTUNOIS CLUNISOIS BEAUJOLAIS SOLOGNE BOURBONNAISE CHAROLAIS BRESSE FRANCE -- FR
Les sols : un support vivant, des services multiples
Les sols que l'on foule au quotidien font partie de notre environnement. Ils nous rendent des services dont on ne réalise pas toujours l'importance. Ils assurent l'essentiel de la production alimentaire mondiale, filtrent et épurent les eaux, régu
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
ARGILE GRANITE LIMON MARNE SOL EROSION ARTIFICIALISATION DES SOLS GESTION DURABLE FERTILITE DU SOL AGRICULTURE FRANCE -- FR
Atlas cartographique des pelouses calcaires de Bourgogne.
Cet atlas cartographique des pelouses calcaires de Bourgogne est le résultat d’une démarche engagée il y a 4 ans, permettant d’apprécier de manière exhaustive le volet quantitatif des pelouses calcaires régionales avec, dans la méthode dé
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
INVENTAIRE PELOUSE CARTOGRAPHIE PERIMETRE DE PROTECTION CORRIDOR ECOLOGIQUE
Les opérations de restauration immobilière (ORI)
 Ce guide méthodologique consacré aux Opérations de Restauration Immobilière est destiné aux collectivités locales, maîtres d'ouvrage et opérateurs
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
LOGEMENT RESTAURATION DE BATIMENT FRANCE -- FR
Epinac (71). Information relative à l'absence d'avis Ae sur le projet de reconstruction partielle de la ligne 63000 volts Epinac Henri Paul (71)
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
Etude d'état initial avant travaux de dérasement de seuils en rivière - Cousin aval - 2015. LIFE+ "Continuité écologique"
Dans le cade du programme LIFE + « Continuité écologique, gestion de bassin versant et faune patrimoniale associée », le site Natura 2000 des forêts riveraines et de ravins, corniches, prairies humides de la vallée de la Cure et du Cousin dans
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 CONTINUITE ECOLOGIQUE Margaritifera margaritifera ; MOULE PERLIERE
Connaissance des habitats du site Natura « Vallon de Canada » : typologie phytosociologique des végétations naturelles et semi-naturelles
Le site Natura 2000 du vallon de Canada se situe sur le plateau d’Antully, au Nord du Creusot et à l’Est d’Autun en Saône-et-Loire (71). Au cours des prospections de terrain réalisées entre avril et octobre 2013 et 2014, 21 habitats nature
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 PHYTOSOCIOLOGIE
Arrondissement d'Avallon : enjeux et perpectives de développement local
 Étude réalisée à la demande du sous-préfet d’Avallon, suite aux Assises des territoires ruraux,et  aux réunions cantonales conduites par le sous-préfet en 2009.Un document synthétique sur l'arrondissement d'Avallon, reprenant un diagnost
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
DEVELOPPEMENT DURABLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DEVELOPPEMENT LOCAL DEVELOPPEMENT RURAL ECONOMIE ESPACE RURAL POLITIQUE PUBLIQUE AIDE A LA DECISION DIAGNOSTIC ENJEU EVALUATION PROSPECTION DEVELOPPEMENT AVALLONNAIS FRANCE -- FR
Document d'objectifs des sites Natura 2000 n°FR2600966 (site d'importance communautaire) et n° FR2612010 (zone spéciale de conservation) "Vallée de la Loire entre Imphy et Decize"
La zone Natura 2000 intitulée « Vallée de la Loire entre Imphy et Decize » est composée des deux sites : le site d'importance communautaire n° FR2600966 étant inclus dans la zone de protection spéciale n°FR2612010. Elle se situe en région
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
DOCUMENT D'OBJECTIFS SIC SITE NATURA 2000 ZPS SITE DIRECTIVE HABITATS SITE DIRECTIVE OISEAUX RIVIERE LOIRE VALLEE DE LA LOIRE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la rivière le Doubs en basse vallée dans le département du Jura
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la rivière le Doubs en basse vallée dans le département du Jura comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zona
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION FRANCE -- FR
Dossier départemental des risques majeurs : Information des populations
Ce dossier a pour but d'informer et de sensibiliser la population sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
INCENDIE INONDATION RISQUE MAJEUR RISQUE NATUREL RISQUE TECHNOLOGIQUE SEISME AFFAISSEMENT DE TERRAIN
Le haut bassin de la Seine et Côte-d'Or : Premiers résultats des mesures de débits effectuées au cours de l'étiage 1985
Dans le cadre d'un vaste programme d'études sur les ressources en eau du Châtillonnais, des mesures de débits particulièrement représentatives d'un étiage assez sévère ont pu être réalisées sur les différents cours d'eau du secteur. Elles
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
HYDROMETRIE DEBIT ETIAGE BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE RIVIERE SEINE RIVIERE OURCE RIVIERE LAIGNES BASSIN SEINE NORMANDIE FRANCE -- FR MESURE DE DEBIT ; PERTE ; RESURGENCE
Déviation routière de Chablis - Etude hydraulique
Dans le cadre du projet de déviation routière franchissant la vallée du Serein au nord-ouest de Chablis, ce rapport a vocation de support au dossier d'enquête publique hydraulique départementale. Il présente un repérage des ouvrages hydrauliqu
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
DEVIATION ENQUETE PUBLIQUE TECHNIQUE HYDRAULIQUE BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE SEREIN-FL YONNE-FL FRANCE -- FR FRANCHISSEMENT DE RIVIERE
Projet de protection contre les dommages liés aux risques d'inondations. Val de la Charité sur Loire
Cette étude présente la réalisation d'une cartographie des zones inondables et propose des prescriptions applicables dans ces zones.
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
INONDATION CRUE RISQUE NATUREL CARTOGRAPHIE LA CHARITE-SUR-LOIRE BOURGOGNE LOIRE-FL FRANCE -- FR
Projet de protection contre les dommages liés aux risques d'inondations de la Loire et de l'Aron. Secteur de Decize.
Cette étude présente une cartographie des zones inondables et propose des prescriptions applicables dans ces zones.
Source :SIDE - Système d'information du développement durable et de l'environnement
Type de ressource : Documents et Études
INONDATION CRUE RISQUE NATUREL CARTOGRAPHIE BOURGOGNE LOIRE-FL ARON-FL FRANCE -- FR CONFLUENCE