Réglementation thermique 2012 et étanchéité à l'air des bâtiments
Qu'est-ce la RT 2012 ? Quels en sont les enjeux et les principes ? Dans quel contexte économique, réglementaire et énergétique s'inscrit-elle ? Qu'en est-il attendu ? Que risque-t-on en cas de non-respect ? Et pourquoi l'étanchéité à l'air es
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT ISOLATION THERMIQUE THERMIQUE DU BATIMENT REGLEMENTATION FRANCE -- FR
Avifaune et changement climatique en Bourgogne - Bilan 2009
Cette synthèse des effets des changements climatiques sur les oiseaux est un sujet assez nouveau. Cette problématique se justifie dans une optique de conservation des espèces et des milieux. A ce titre, l’Etude pour la Protection des Oiseaux en
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Type de ressource : Documents et Études
CHANGEMENT CLIMATIQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT OISEAU OISEAU MIGRATEUR FRANCE -- FR
Programme de marquage alaire des jeunes Busards cendrés et coordination de la protection des nichées en région de Bourgogne - Année 2009
L’association pour l’Etude et la Protection des Oiseaux en Bourgogne (EPOB) assure la coordination régionale de l’opération de marquage des jeunes busards avec : - un rôle de répartition des marques, - le relais de toutes les instructions n
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Type de ressource : Documents et Études
BUSARD MARQUAGE D'ANIMAL ESPECE MENACEE FRANCE -- FR Circus pygargus
Arrêté portant l'approbation du document d'objectifs site Natura 2000 n° FR2612006 "Prairies alluviales et milieux associés de Saône-et Loire"
Le document d'objectifs de la zone de protection n° FR 2612006 "prairies alluviales et milieux associés de Saône-et-Loire", désigné par arrêté du 6 avril 2006, est approuvé et rendu opérationnel par cet arrêté préfectoral.
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ARRETE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 PRAIRIE HUMIDE ANALYSE BIOLOGIQUE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 90 000) volts Darcey-Poiseul, Darcey-Seigny et Darcey-gissey
Sont déclarés d'utilité publique en vue de l'établissement de servitudes, le projet de création du poste électrique 225 000/63 000 (90 000) volts de Darcey et ses raccordements et des liaisons souterraines à 63 000 (90 000) volts Darcey - Pois
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ARRETE LEGISLATION LIGNE ELECTRIQUE REGLEMENTATION RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE FRANCE -- FR
Arrêté portant sur l'approbation du document d'objectifs des sites Natura 2000 n° FR 2601014 (site d'importance communautaire) et n° FR 2612009 (zone de protection spéciale) "bocages, forêts et milieux humides des Amognes et du bassin de La Machine"
Par cet arrêté préfectoral n° 2012/DREAL/458 du 4 avril 2012, le document d'objectifs de la zone de protection spéciale n° FR 2612009, désignée par arrêté du 4 mai 2007, et du site d'importance communautaire n° FR 2601014 "bocages, forêts
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ACTIVITE HUMAINE ARRETE BOCAGE DOCUMENT D'OBJECTIFS INVENTAIRE LEGISLATION PATRIMOINE NATUREL POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 ZONE HUMIDE GESTION DURABLE FRANCE -- FR
Plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : objectifs et exemples d'actions
Les plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées contribuent à la protection de la biodiversité en France métropolitaine et en outre-mer. Cette brochure offre un aperçu de cet instrument de protection des espèces menacées à tou
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BIODIVERSITE ECOSYSTEME ESPECE MENACEE PLAN NATIONAL D'ACTIONS GRENELLE ENVIRONNEMENT SITE DIRECTIVE HABITATS CODE DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT PROTECTION DE LA FAUNE PROTECTION DE LA FLORE ESPECE INVASIVE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Programme PIREN-SEINE - L'eau dans les campagnes du bassin de la Seine avant l'ère industrielle : Comprendre les paysages d'aujourd'hui
Quoique occupé par les hommes depuis la Préhistoire, c’est au Moyen Âge et à l’Époque moderne que les hommes commencent à marquer très profondément de leur emprise le bassin de la Seine, première étape d’un phénomène qui ne cesse de
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AGRICULTURE EXPLOITATION AGRICOLE SOL HISTOIRE MOULIN A EAU FORET PECHE PISCICULTURE USAGE DE L'EAU HAUTE-NORMANDIE BOURGOGNE PICARDIE CENTRE BASSIN DE LA SEINE FRANCE -- FR
Deux décennies d'aides au logement
Compte tenu de son importance économique et sociale, le logement a, de longue date, bénéficié d’aides publiques de natures diverses : versements de subventions, allégements d’impôts, aides personnelles aux accédants et aux locataires,
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HABITAT SOCIAL LOGEMENT AIDE PUBLIQUE FRANCE -- FR
Plans locaux d’urbanisme intercommunaux : témoignages, enquête et analyse des pratiques communautaires
Le Parlement devrait être amené en 2013 à débattre du transfert de la compétence d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) à toutes les communautés de communes et d’agglomération à l’occasion de l’examen du projet de loi de d�
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EVALUATION DOCUMENT D'URBANISME PLUI FRANCE -- FR
Le profil environnemental régional : une référence pour les politiques publiques
Le profil environnemental régional synthétise l’état de l’environnement de la région au sens large (biodiversité, eau, air, sols, paysage, énergie et aussi risques, déchets, bruit, santé...). Il analyse les interactions avec les activité
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AIR BIODIVERSITE BRUIT DECHET EAU ENERGIE PAYSAGE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POLITIQUE PUBLIQUE RISQUE SANTE SOL ETAT DE L'ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Projet Prescire : rapports annuels 2011-2012
Le projet Prescrire qui se déroule sur la période 2010-2014, a été initiée par le commissariat à l'aménagement , au développement et à la protection du Massif Central (DATAR) en relation avec les trois agences de l'eau Adour-Garonne, Loire-B
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EAU SOUTERRAINE PROTECTION DE NAPPE PROTECTION DE LA RESSOURCE QUALITE DE L'EAU GISEMENT EAU MINERALE EAU POTABLE BASSIN LOIRE BRETAGNE BASSIN ADOUR GARONNE BASSIN RHONE MEDITERRANE CORSE MASSIF CENTRAL FRANCE -- FR
Étude pédologique du bassin du ru de Saint-Fiacre (Puisaye-Yonne)
Cette étude a été réalisée dans le cadre du projet d'assainissement agricole et de drainage du bassin versant du ru de Saint-Fiacre. Après l'étude géologique, climatologique et pédologique, cette étude donne des recommandations pour la réa
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GEOLOGIE CLIMAT ROCHE ROCHE SEDIMENTAIRE TECHNIQUE HYDRAULIQUE DRAINAGE PEDOLOGIE PUISAYE BASSIN DE RU DE SAINT-FIACRE BASSIN SEINE NORMANDIE BASSIN SEINE FRANCE -- FR
Ressources en eau du Châtillonnais : Compte-rendu et résultats des campagnes de mesures de débits effectuées en 1984
Dans le cadre d'un vaste programme d'études destiné à appréhender de manière aussi fine que possible les ressources en eau du secteur du Châtillonnais, une campagne de mesures de débit des sources et cours d'eau a été menée. Ce rapport en e
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HYDROMETRIE DEBIT CHATILLONNAIS LAIGNES-FL VALLEE DE LA SEINE RIVIERE SEINE RIVIERE OURCE BASSIN DE LA SEINE BASSIN SEINE NORMANDIE RIVIERE LAIGNES FRANCE -- FR ESTIMATION QUANTITATIVE DES RESSOURCES
Premiers éléments relatifs à l'évolution de la teneur en nitrates des eaux souterraines
Cette note présente la qualité des eaux des alluvions de la Saône principalement au niveau de la teneur en nitrates et pointe les zones critiques.
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EAU SOUTERRAINE ALLUVION EAU POTABLE NITRATE SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR QUALITE
Note sommaire concernant les précipitations d'avril et mai 1986 au poste pluviométrique de Dijon - écluse
Ce rapport présente les précipitations d'avril et mai 1986 et les classes de niveau historiques par rapport aux précipitations de référence.
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DONNEE CLIMATOLOGIQUE PRECIPITATION ATMOSPHERIQUE DIJON BOURGOGNE VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE SAONE-FL DIJON-ECLUSE DIJON-CANAL FRANCE -- FR
Suivi de l'étiage - bassin Seine-Normandie : Résultats et interprétation
Les campagnes de jaugeages ponctuels, effectuées de juin à octobre, permettent de mieux cerner les comportements hydrologiques des rivières à l'étiage et de distinguer des anomalies de bassin versant ou de spertes éventuelles. De plus, il est i
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Type de ressource : Documents et Études
ETIAGE JAUGEAGE DEBIT BOURGOGNE CURE-FL VIGNAN-FL BASSIN SEINE NORMANDIE SEINE-FL VALLEE DE LA SEINE RU DE BAULCHES RAVILLON-FL THOLON-FL OCRE-FL RUISSEAU DES BATAILLES BRIDIER-FL RUISSEAU DE ST-MARC RU DU LYONNET CAILLOT-FL FRANCE -- FR DONNEE
Habitat et construction en Bourgogne - Chiffres-clés : Edition 2014
Plaquette présentant les chiffres clés 2014 du logement et de l’habitat en Bourgogne. Ces données sont présentées sous forme de tableaux et de graphiques et issues des sources gérées par la DREAL Bourgogne.
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BATIMENT CONSTRUCTION EXPLOITATION DE DONNEES LOGEMENT ANCIEN HABITAT COLLECTIF HABITATION STATISTIQUE FRANCE -- FR
Document d’objectifs de gestion du site "Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre" FR2610004 ; FR2600965
Ce site Natura 2000 inclut les deux rives de la Loire sur un linéaire d’environ 80 Km et les deux rives de l’Allier sur environ 20 kilomètres dans le département de la Nièvre et du Cher. Il appartient majoritairement au secteur dit de la « L
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Type de ressource : Documents et Études
SITE NATURA 2000 HYDRAULIQUE FLUVIALE SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE DIRECTIVE HABITATS
Atlas des zones inondables de la région Bourgogne : Vallée de la Grosne de Germolles à Malay
La Grosne est la plus grand affluent de la Saône en rive droite. Les 18 mai 1983, 6 octobre 1993 et 13 novembre 1993 eurent lieu des précipitations exceptionnelles qui provoquèrent des crues. La limite des plus hautes eaux connues de ces crues est
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AFFLUENT EAU INONDATION AZI RIVIERE SAONE RIVIERE GROSNE FRANCE -- FR