Arrêté préfectoral portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 n° FR2600999 "forêt de ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan"
L'arrêté préfectoral n° 2005-P-3759 portant approbation du document d'objectifs du site Natura 2000 "forêt de ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan"
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE REGLEMENTATION SITE NATURA 2000 MORVAN FRANCE -- FR
La part du logement dans le budget des ménages en 2010 : alourdissement pour les locataires du parc privé
En 2010, en incluant loyers, charges, taxes, remboursements d’emprunts, dépenses d’eau et d’énergie, un ménage sur deux consacre plus de 18,5% de ses revenus à son habitation principale. Le coût du logement pèse plus lourdement pour les m
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Type de ressource : Documents et Études
DEPENSE DES MENAGES LOGEMENT COUT
Conditions de logement de 2005 à 2010 : légère amélioration, moins marquée pour les ménages modestes
En 2010, un ménage sur trois est propriétaire sans charge de remboursements d’emprunts au titre de sa résidence principale. Cette proportion est structurellement plus forte pour les plus de 65 ans et les ménages dont les revenus sont supérieur
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Type de ressource : Documents et Études
LOGEMENT HABITATION FRANCE -- FR
Arrêté préfectoral accordant le permis d'aménager un lotissement industriel de 13 lots sur la commune de Sardy-lès-Epiry
Cet arrêté n° 2012/DDT/379 du 21 mars 2012 accorde le permis d'aménager un lotissement industriel de 13 lots sur un terrain situé lieu-dit "bois du Tronçay", à Sardy-lès-Epiry.
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Type de ressource : Documents et Études
ARRETE URBANISME LOTISSEMENT INDUSTRIE FRANCE -- FR
La production d'électricité en région
Si la consommation finale d’énergie en France est restée stable entre 2000 et 2010, il en va différemment de la consommation d’électricité qui a augmenté de 13% depuis dix ans, de 4,5% depuis cinq ans. La production d’électricité est c
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Type de ressource : Documents et Études
BIOENERGIE BIOMASSE ELECTRICITE ENERGIE EOLIENNE ENERGIE HYDRAULIQUE ENERGIE RENOUVELABLE PARC EOLIEN PRODUCTION D'ENERGIE POLITIQUE ENERGETIQUE FRANCE -- FR
Programme PIREN-SEINE - Les petites rivières urbaines d’Île-de-France : Découvrir leur fonctionnement pour comprendre les enjeux autour de leur gestion et de la reconquête de la qualité de l'eau.
Définies comme des rivières dont la majeure partie du bassin versant est urbanisée, les petites rivières urbaines d’île-de-France sont un objet d’analyse particulièrement riche. Mené à partir d’un programme interdisciplinaire alliant sc
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT AMENAGEMENT DE COURS D'EAU COURS D'EAU GESTION DES RESSOURCES EN EAU HISTOIRE MILIEU URBAIN POLLUTION DE L'EAU QUALITE DE L'EAU SAGE USAGE DE L'EAU ZONE HUMIDE RISQUE NATUREL RESTAURATION DE COURS D'EAU INONDATION HAUTE-NORMANDIE BASSIN DE LA SEINE RIVIERE BIEVRE RIVIERE ORGE RIVIERE ESSONNE RIVIERE GRAND MORIN FRANCE -- FR
Suivi piézométrique de la nappe alluviale de la Tille aux Maillys
Cette étude présente, sous forme de tableau, les résultats de la campagne de mesures piézométriques et des enregistrements limnigraphes réalisés d'octobre 1989 à octobre 1990.
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PIEZOMETRIE EXTRACTION AUTOROUTE NAPPE PHREATIQUE MATERIAU DE CONSTRUCTION INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT TRANSPORT LES-MAILLYS BOURGOGNE TILLE-FL A39 BOUCLE-DES-MAILLYS FRANCE -- FR ENREGISTREMENT LIMNIGRAPHIQUE
Prévision des étiages dans le Chatillonnais - Le piézomètre de Laignes ou la station hydrométrique des Riceys
Dans le but d'améliorer l'évaluation de l'état des ressources et du comportement de l'aquifère karstique du Châtillonnais, les données d'un ancien piézomètre placé à Laignes et celles d'une station hydrométrique proche et plus récente sit
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HYDROMETRIE AQUIFERE PIEZOMETRIE KARST BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE SEINE-FL LAIGNES-FL LES-RICEYS VALLEE DU CHATILLONNAIS VALLEE DE LA LAIGNES FRANCE -- FR EVALUATION DES RESERVES ; ANALYSE COMPARATIVE
Projet de plan d'eau sur la Seine à Buncey - Compte-rendu des mesures et première estimation des pertes de la seine entre Nod-sur-Seine et le site de la retenue
Dans le cadre d'une étude de faisabilité d'un plan d'eau de loisirs à l'amont immédiat de Châtillon-sur-Seine, les pertes de la Seine dans cette zone ont fait l'objet d'une première estimation. Ces pertes peuvent conduire à une diminution trè
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HYDROMETRIE PLAN D'EAU BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE SEINE-FL FRANCE -- FR ESTIMATION DES PERTES
Alimentation en eau du Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Cuiseaux : note préliminaire relative aux ressources en eau profonde
Ce rapport présent une estimation quantitative et qualitative des nappes profondes en vue de l'alimentation en eau potable du canton de Cuiseaux
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Type de ressource : Documents et Études
RESSOURCE EN EAU ALIMENTATION EN EAU EAU SOUTERRAINE CAPTAGE HYDROGEOLOGIE FORAGE NAPPE PHREATIQUE FRANCE -- FR
Impact autoroute A 31 - Analyses physico-chimiques et hydrobiologiques Tille - Norge - Gravières - 17 juillet 1986
Résultats bruts des prélèvements et analyses pratiqués à l'est de Dijon en juillet 1986.
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Type de ressource : Documents et Études
AUTOROUTE PHYSICOCHIMIE HYDROBIOLOGIE INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT TRANSPORT IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNE VALLEE DE LA SAONE TILLE-FL NORGE-FL A 37 FRANCE -- FR ANALYSE
Note relative aux ressources en eau souterraine dans la région du Creusot - Montceau-les-Mines.
Cette note est une synthèse bibliographique faisant le point sur la ressource en eau souterraine disponible pour alimenter la communauté urbaine du Creusot - Montceau-les-Mines. En conclusion, les réservoirs aquifères les plus favorables pour AEP
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Type de ressource : Documents et Études
RESSOURCE EN EAU EAU POTABLE EAU SOUTERRAINE BASSIN DE LA LOIRE BASSIN LOIRE BRETAGNE FRANCE -- FR SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE
Document d'objectifs de gestion : Natura 2000 : site n° FR2600972 - Pelouses calcicoles du Mâconnais
Le site Natura 2000 des Pelouses du Mâconnais est situé dans un secteur géographique qui concentre une grande variété de conditions écologiques : roches calcaires et marneuses dans une situation très méridionale en Bourgogne. Ce document qui
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Type de ressource : Documents et Études
BIODIVERSITE DOCUMENT D'OBJECTIFS ESPACE NATUREL SENSIBLE GESTION OBJECTIF SITE NATURA 2000 ZNIEFF SOLUTRE FRANCE -- FR DOCOB
Estimation des débits d'étiage de la Bèze à sa confluence avec la Saône
Ce rapport vise à donner une estimation du débit mensuel d'étiage de fréquence décennale de la Bèze
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Type de ressource : Documents et Études
DEBIT ETIAGE BOURGOGNE BEZE-FL SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR
Estimation des débits de la Bèze deu 1er au 31 août 1977 et du 1er au 15 février 1980
Cette note présente une estimation du débit de la Blèze au cours du mois d'août 1977 et de la première quinzaine de février 1980.
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DEBIT TECHNIQUE HYDRAULIQUE EVALUATION BOURGOGNE BEZE-FL FRANCE -- FR
Mesures ponctuelles de débits de la Douix de Léry - Année 1991-1992
Ce rapport présente les 12 campagnes de mesures de débit faites entre 1989-1990 sur la Douix de Léry
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DEBIT EAU DE SURFACE BOURGOGNE SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE DOUIX DE LERY FRANCE -- FR
Carte de synthèse - Etude des matériaux alluvionnaires
Carte présentant les matériaux alluvionnaires du val de Saône et leur utilisation potentielle
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Type de ressource : Documents et Études
ALLUVION CARTOGRAPHIE BOURGOGNE SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR MATERIAUX
Recherche d'eau pour la commune de Montmoyen
Compte-rendu des résultats de sondages à la pelle mécanique des alluvions de la Digeanne au droit de la commune de Montmoyen, dans le cadre du projet d'exploitation de la nappe alluvionnaire par la commune. Ces sondages ont permis de repérer les
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Type de ressource : Documents et Études
ALLUVION EAU SOUTERRAINE SONDAGE D'OPINION BOURGOGNE VALLEE DE LA SEINE DIGEANNE-FL VALLEE DE L'OURCE FRANCE -- FR RECHERCHE EAU
Etude quantitative sur la source de Velars-sur-Ouche
Cette étude devrait permettre de contribuer à la détermination des débits à laisser transiter dans l'Ouche afin d'y maintenirune vie aquatique convenable et d'y assurer le droit des tiers à l'aval. Pour ce, il a été réalisé des campagnes de
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DEBIT CAPTAGE SOURCE BOURGOGNE SAONE-FL VAL DE SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR
Les dynamiques locales dans le logement social de 1999 à 2011 : l'effet de la loi SRU
La répartition de l’offre résidentielle sociale locative sur le territoire de France métropolitaine ainsi que son évolution au cours des dix dernières années témoignent de fortes disparités entre communes. L’article 55 de la loi relative
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HABITAT SOCIAL POLITIQUE DU LOGEMENT PARC DE LOGEMENT LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS 2000-1208 FRANCE -- FR