Le doublement du prêt à taux zéro (PTZ) dans le neuf en 20098 a attiré les familles et allégé le taux d'effort global
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, les montants des prêts à 0% ont été doublés à partir de janvier 2009 pour les acquisitions d’un logement neuf. Cette disposition a dynamisé le nombre de prêts à taux zéro (PTZ) pour ce ty
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Type de ressource : Documents et Études
FINANCEMENT DU LOGEMENT LOGEMENT FRANCE -- FR
Plan régional santé environnement de Bourgogne : PRSE 2011 - 2015
Plan d’actions concrètes visant à améliorer l’état de santé des Bourguignons en réduisant leur exposition, il est le résultat de plusieurs réunions départementales de concertation. Sept objectifs majeurs ont été retenus : améliorer la
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Type de ressource : Documents et Études
SANTE SANTE PUBLIQUE QUALITE DE L'AIR QUALITE DE L'EAU LUTTE CONTRE LE BRUIT DECHET HOSPITALIER LOGEMENT FRANCE -- FR
Document d’objectifs de gestion de la Zone de Protection Spéciale n° FR2610004 "Vallées de la Loire et de l’Allier de Neuvy-sur-Loire à Mornay-sur-Allier"
Ce site Natura 2000 inclut les deux rives de la Loire sur un linéaire d’environ 80 Km et les deux rives de l’Allier sur environ 20 kilomètres dans le département de la Nièvre et du Cher. Il appartient majoritairement au secteur dit de la « L
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Type de ressource : Documents et Études
ACTIVITE HUMAINE BOCAGE DOCUMENT D'OBJECTIFS ESPECE PROTEGEE HABITAT D'ESPECE MILIEU FORESTIER OISEAU PATRIMOINE NATUREL PELOUSE PRAIRIE SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE NATURA 2000 ZNIEFF ZONE HUMIDE ZPS FORET ALLUVIALE VALLEE DE LA LOIRE VALLEE DE L'ALLIER Loire-moyenne FRANCE -- FR Sterne pierregarin ; Sterne naine ; Oedicnème criard
Schéma régional des infrastructures et des transports (S.R.I.T.) juin 2007
Au travers de ce document, l’objectif de la Région est de définir des orientations réalistes et pragmatiques permettant de servir de référence, pour les 10/15 ans à venir, à l’action des différents décideurs régionaux, en premier lieu l
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Type de ressource : Documents et Études
MODE DE TRANSPORT POLITIQUE DES TRANSPORTS VOIRIE INFRASTRUCTURE FERROVIAIRE FRANCE -- FR MOYEN DE TRANSPORT
L'après-mine : l'après-mine est l'avenir de la mine
Ce numéro de géochronique, le magazine des géosciences est consacré à l'après-mine. Il décrit tous les aspects du dispositif permettant de gérer durablement les conséquences techniques et environnementales de l'activité minière et piloté
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Type de ressource : Documents et Études
CARTE GEOLOGIQUE MINE PREVENTION DES RISQUES REGLEMENTATION RISQUE
Restauration de 4 chevelus hydrographiques apicaux affluents temporaires de la Clauge (forêt de Chaux, 39) - Etude du fonctionnement des nappes d'eau et de la faune benthique associée aux cours d'eau temporaires en forêt de Chaux (39) après restauration - Partie 2: Fonctionnement hydrique des sols - Première tranche de travaux - Rapport final Programme LIFE NAT 04/FR/000082 "ruisseaux de tête de bassin et faune patrimoniale associée" Site Natura 2000 FR4301317
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Type de ressource : Documents et Études
ESPECE RARE FAUNE AQUATIQUE HABITAT NATUREL INSECTE MILIEU BENTHIQUE MILIEU NATUREL RESTAURATION DE COURS D'EAU SITE NATURA 2000 CLAUGE-FL FORET DE CHAUX FRANCE -- FR
Synthèse des évaluations socio-économiques des instruments de prévention des inondations : série études 07-E04
L'objectif de cette étude est de dresser un bilan des expériences menées et des méthodes préconisées en France et à l'étranger pour les évaluations socio-économiques ex ante des instruments de prévention des inondations. Ce bilan s'accompa
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Type de ressource : Documents et Études
ANALYSE COUT AVANTAGE ASSURANCE COUT DOMMAGE EVALUATION EVALUATION DES DOMMAGES EVALUATION DU RISQUE IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT INONDATION PREVENTION DES INONDATIONS PREVENTION DES RISQUES BILAN SUBVENTION METHODE FRANCE -- FR ROYAUME-UNI -- GB ETATS-UNIS PAYS-BAS -- NL ALLEMAGNE -- DE SUISSE -- CH AUSTRALIE -- AU
Guide éco-habitat en Bourgogne pour la construction neuve : Guide d'analyse et de programmation de la qualité environnementale des logements collectifs
Ce guide conçu et rédigé avec l’appui de TEKHNE Architectes, le soutien de l’ADEME et du Conseil Régional, est un outil à l’usage des équipes techniques des maîtres d’ouvrage. Il leur permettra de s’assurer de la bonne prise en compt
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT A ENERGIE POSITIVE BATIMENT DURABLE CONSTRUCTION DECHET DEVELOPPEMENT DURABLE EMPREINTE ECOLOGIQUE ENERGIE HABITAT COLLECTIF ISOLATION ACOUSTIQUE ISOLATION THERMIQUE MATERIAU DE CONSTRUCTION MATERIAU ECOLOGIQUE CHAUFFAGE SANTE BOURGOGNE FRANCE -- FR
La gestion des eaux pluviales : créations de zones imperméabilisées - rejets d'eaux pluviales
Cette plaquette présente la règlementation applicable, ainsi que les prescriptions techniques à mettre en oeuvre, dans le cas de zones imperméabilisées dont les eaux pluviales sont collectées : ZAC, lotissements, parkings, déviations routière
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DES EAUX DE SURFACE EAU PLUVIALE GESTION DE L'EAU IMPERMEABILITE INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT LOTISSEMENT RUISSELLEMENT PLUVIAL SOL ZAC TRANSPORT FRANCE -- FR
La vidange des plans d'eau : Des impacts potentiels importants pour les milieux aquatiques
Cette plaquette présente la règlementation applicable aux vidanges de plans d'eau ; les prescriptions à respecter lors des vidanges, afin de limiter l'impact sur le milieu naturel ; des recommandations techniques pour réaliser ces vidanges dans l
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Type de ressource : Documents et Études
AMENAGEMENT DES EAUX DE SURFACE PLAN D'EAU VIDANGE DE PLAN D'EAU REGLEMENTATION FRANCE -- FR
Document d'objectifs de gestion : Natura 2000 : site n° FR2600974 "Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles"
Dans le cadre de la directive "habitats faune-flore" et du réseau Natura 2000, ce document est le premier document d'objectifs réalisé dans le département de l'Yonne. Il précise l'état initial du milieu naturel, les activités humaines et défi
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Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTURE CARTOGRAPHIE CHAT SAUVAGE CHIROPTERE COUT DIAGNOSTIC DOCUMENT D'OBJECTIFS EBOULIS ECONOMIE ENJEU ESPACE NATUREL SENSIBLE ESPECE PROTEGEE FALAISE FORET GESTION GROTTE INSECTE LEZARD MAMMIFERE MOLLUSQUE OBJECTIF OISEAU ORCHIDEE PAPILLON PELOUSE REPTILE RESERVE NATURELLE SITE CLASSE SITE DIRECTIVE HABITATS SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE INSCRIT SITE NATURA 2000 TOURISME ZNIEFF PLANTE ST-LORE MONT LIGNON MECHANTE COTE VAU DE BOUCHE BOUCLE DE LA CURE COTE DE CRAVANT COTE DE MAILLY-LA-VILLE COTE DE MAILLY-LE-CHATEAU BOIS DU CORMIER LE SAUSSOIS LA ROCHE AUX POULETS BOIS DE LA TOUR VEZELIEN RESERVE NATURELLE DE BOIS DU PARC ENTOMOFAUNE ; LE CUIVRE DES MARAIS ; LA BACCHANTE ; COULEUVRE D'ESCULAPE ; CHAUVE-SOURIS ; RHINOLOPHE ; MURIN ; VESPERTILLON ; OREILLARD GRIS ; SEROTINE ; PIPISTRELLE HETRAIE ; CHENAIE ; ALISIER DE FONTAINEBLEAU
Guide méthodologique pour les villes souhaitant réaliser un audit énergétique du patrimoine bâti ancien
Cette brochure propose une méthode pour élaborer un projet de réhabilitation thermique durable du bâti ancien reposant sur une typologie du bâti, un diagnostic thermique, une analyse et des propositions d’intervention adaptées.
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Type de ressource : Documents et Études
THERMIQUE DU BATIMENT ISOLATION THERMIQUE AMELIORATION DE L'HABITAT LOGEMENT ANCIEN
Le pigeon ramier : Columba palumbus
Plaquette de présentation du pigeon ramier.
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Type de ressource : Documents et Études
ALIMENTATION ANIMALE CHASSE GESTION HABITAT D'ESPECE REPRODUCTION ANIMALE PIGEON FRANCE -- FR Columba palumbus
Habitat et construction en Bourgogne - Chiffres-clés : Edition 2013
Plaquette présentant les chiffres clés 2013 du logement et de l’habitat en Bourgogne. Ces données sont présentées sous forme de tableaux et de graphiques et issues des sources gérées par la DREAL Bourgogne.
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT CONSTRUCTION EXPLOITATION DE DONNEES LOGEMENT ANCIEN HABITAT COLLECTIF HABITATION STATISTIQUE FRANCE -- FR
Réinventer l'abondance ; pour une politique des consommations
La société de consommation dans laquelle la France est entrée au lendemain de la seconde guerre mondiale est en crise. Crise de confiance des consommateurs, artificialisation de l'offre. Face à ce qui apparaît comme une impasse sociale et écolo
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Type de ressource : Documents et Études
CONSOMMATEUR CONSOMMATION CONSOMMATION RESPONSABLE DEPENSE DES MENAGES OFFRE ET DEMANDE COMMERCE COMMERCIALISATION CIRCUIT COURT THEORIE ECONOMIQUE GESTION DES RESSOURCES CREDIT FRANCE -- FR
La précarité énergétique : Dispositifs de repérage et de traitement, quelles améliorations possibles ? Étude de cas sur le territoire de la communauté urbaine du Creusot Montceau
RAPPORT DE STAGE - Master Droit - Economie – Gestion Mention "Sciences Economiques - Spécialité Economie et Gouvernance des Territoires L' étude a pour objet de qualifier la vulnérabilité énergétique du territoire de la communauté urbaine
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Type de ressource : Documents et Études
PRECARITE SOCIALE FRANCE -- FR
Le dossier du débat national sur la transition énergétique; socle de connaissances: l'état des lieux les engagements les enjeux le débat
Le socle de connaissances du dossier du débat national sur la transition énergétique fournit une base d’informations partagée pour les travaux du Conseil national et propose un socle commun de connaissances pour tous les citoyens désirant s’
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Type de ressource : Documents et Études
TRANSITION ENERGETIQUE FRANCE -- FR
Profil environnemental régional de la Bourgogne
Actualisé conformément à la circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisation de la mise en oeuvre du Grenelle, le profil environnemental régional de Bourgogne dresse un état des lieux de l'environnement en Bourgogne, à travers diff�
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Type de ressource : Documents et Études
AGRICULTURE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE BIODIVERSITE BRUIT CHANGEMENT CLIMATIQUE DECHET EAU ENERGIE GAZ A EFFET DE SERRE MILIEU NATUREL PAYSAGE POLLUTION DE L'AIR RISQUE NATUREL DIAGNOSTIC EVALUATION ENVIRONNEMENTALE MORVAN FRANCE -- FR
L'observatoire de l'eau en Saône-et-Loire - Année 2009
Dans le cadre de la politique de l'eau, le département de Saône-et-Loire a mis en place un observatoire départemental de l'eau. Cet outil vise à collecter et à faire partager l'ensemble des informations disponibles dans ce domaine.
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Type de ressource : Documents et Études
ALIMENTATION EN EAU ASSAINISSEMENT COLLECTIF ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL CONTRAT DE RIVIERE GESTION DE L'EAU HYDROGRAPHIE MASSE D'EAU SAGE ZONE HUMIDE STATION D'EPURATION BASSIN LOIRE BRETAGNE BASSIN RHONE MEDITERRANE CORSE RIVIERE LOIRE RIVIERE ARROUX RIVIERE BOURBINCE RIVIERE SORNIN RIVIERE ARCONCE RIVIERE SAONE RIVIERE DHEUNE RIVIERE GROSNE RIVIERE DOUBS RIVIERE SEILLE FRANCE -- FR
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2011
Le « bilan de l'année» de la sécurité routière en France constitue un outil de référence, synthèse des travaux menés par l'Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR). Paru dans son format actuel en 2000, le b
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Type de ressource : Documents et Études
ACCIDENT DE LA ROUTE CIRCULATION ROUTIERE CONTROLE DEMOGRAPHIE DONNEE STATISTIQUE MORTALITE RECENSEMENT RECUEIL DE DONNEES STATISTIQUE BILAN FRANCE -- FR