La Feuille n° 15 : la planification, du SCOT au Plan Local d'Urbanisme et à la carte communale
L' éditorial décrit les trois types de documents d'urbanisme en vigueur, aujourd'hui. Sommaire : La planification dans le contexte jurassien; cinq questions posées à Michel Prudent, maire de Condamine; cinq questions posées à Jean-Claude Rodde,
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Type de ressource : Documents et Études
CARTE COMMUNALE PLU SCOT ETALEMENT URBAIN
Bilan ornithologique de l'année 2014 - zone de protection spéciale FR2612001 "Arrière-côte de Dijon et de Beaune"
Depuis quelques années, les suivis réalisés dans la ZPS « Arrière-Côte de Dijon et de Beaune » sur les espèces d'oiseaux d'intérêt communautaire font l'objet d'un compte-rendu annuel. Celui-ci a pour objet de faire un état des lieux des co
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Type de ressource : Documents et Études
OISEAU ZPS SITE NATURA 2000 FRANCE -- FR
Document d'objectifs du site "Vallée de la Saône" - SIC FR4301342 et ZPS FR4312006
Document d' objectif de gestion du site Natura 2000, Vallée de la Saône et atlas cartographique composé de vingt-trois cartes représentant le patrimoine environnemental, les habitats naturels, les infrastructures, l' urbanisme et l organisation s
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Type de ressource : Documents et Études
PROTECTION DU MILIEU NATUREL CARTOGRAPHIE D'HABITAT DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE NATURA 2000 SITE NATURA 2000 VALLEE DE LA SAONE VALLEE DE LA SAONE FRANCE -- FR
La feuille n° 10 : pour des territoires durables. Le massif jurassien
Dans ce numéro, on trouve en page 2 : L' atelier montagne, en page 7 : Les outils des politiques foncières et de l' aménagement du territoire en France, en page 11 : cinq questions posées à Jean-Gabriel Nast, président du parc naturel du Haut-J
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE TOURISME TOURISME DURABLE TOURISME RURAL TERRE AGRICOLE AGRICULTURE DURABLE AGRICULTURE EXTENSIVE ARTISANAT PAYSAGE ACTION FONCIERE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DOCUMENT D'URBANISME DROIT DE L'URBANISME MASSIF JURASSIEN FRANCE -- FR
Document d'objectifs : site Natura 2000 « Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois » FR4301330
Ce site Natura 2000, se caractérise par des milieux ouverts, forestiers et surtout humides, abritant une variété d'espèces floristiques, d'insectes et une avifaune importante. Ce DOCOB décrit sous la forme d'un programme quinquennal, à partir d
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DOCUMENT D'OBJECTIFS PROGRAMME D'ACTION SITE NATURA 2000 LAC DE MONTAGNE ZONE HUMIDE MILIEU FORESTIER SITE NATURA 2000 COMPLEXE DES CINQ LACS DE NARLAY, ILAY, GRAND MACLU, ET VERNOIS FR4301330 FRANCE -- FR
Document d'objectifs, site Natura 2000 Entrecôte du Milieu - Malvaux (ex Entre-Côtes du Milieu) FR4301328
Le site Natura 2000 " Entrecôte du Milieu - Malvaux (ex Entre-Côtes du Milieu), se caractérise par une diversité de milieux ouverts, humides, forestiers et surtout rocheux abritant une variété d'espèces animales caractéristiques. Le DOCOB dé
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SITE NATURA 2000 DOCUMENT D'OBJECTIFS PROGRAMME D'ACTION PRAIRIE MILIEU FORESTIER INSECTE SITE NATURA 2000 ENTRECOTES DU MILIEU FR4301328 FRANCE -- FR
La Feuille n° 1 : La protection des paysages
Sommaire : La protection des paysages, le sites classés et les documents d urbanisme; la contribution des aménagements fonciers à la protection des paysages; interviews de Christian Vuillaume, président de la communauté de communes des coteaux d
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AMENAGEMENT FONCIER PAYSAGE PROTECTION DU PAYSAGE SITE CLASSE Coteaux de la Haute-Seille FRANCE -- FR
Etude des amphibiens sur le site Natura 2000 de la Vallée de la Saône dans le cadre de l'animation du document d'objectifs : étude + atlas cartographique
Le site de la Vallée de la Saône est qualitativement un site riche en espèce d’amphibiens. Ce sont ainsi dix espèces qui sont présentes sur les seize actuellement connues en Franche Comté. Néanmoins, des espèces comme le Triton crêté, ou
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SITE NATURA 2000 AMPHIBIEN DOCUMENT D'OBJECTIFS SITE NATURA VALLEE DE LA SAONE FR4301342
Document d' objectifs, site Natura 2000 FR4301287 Tourbière des Cerneux-Gourinots, et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots et le Verbois
Le site Natura 2000 " Tourbière des Cerneux-Gourinots, et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots et le Verbois " se caractérise par une alternance de milieux ouverts, forestiers et humides abritant une faune variée. Ce document d' ob
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CARTOGRAPHIE D'HABITAT HABITAT NATUREL HABITAT D'ESPECE SITE NATURA 2000 SITE DIRECTIVE OISEAUX SITE DIRECTIVE HABITATS DOCUMENT D'OBJECTIFS DIAGNOSTIC TOURBIERE DES CERNEUX-GOURINOTS ET ZONES HUMIDES ENVIRONNANTES, LES SEIGNES DES GUINOTS ET LE VERBOIS FR4301287
Plan de gestion 2008-2012 des « Tourbières et zones humides associées des « Quatre Lacs » Lacs d'Ilay, du Petit Maclu, du Grand Maclu et de Narlay (Chaux-du-Dombief et Le Frasnois, 39). Programme Régional d'Action en faveur des Tourbières 2003
Dans le cadre du Programme Régional d'Action en faveur des Tourbières, le document présente un état des lieux phytosociologique, faunistique et floristique, une évaluation de la valeur patrimoniale, la définition des objectifs de gestion et un
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CARTOGRAPHIE D'HABITAT DIAGNOSTIC FAUNE FLORE FLORE AQUATIQUE HABITAT D'ESPECE MARAIS COTIER PATRIMOINE NATUREL PHYTOGEOGRAPHIE PLAN DE GESTION PROTECTION DE LA FAUNE PROTECTION DE LA FLORE PROTECTION DU MILIEU NATUREL TOURBIERE ZONE HUMIDE Lac d'Ilay Lac de Narlay LAC DU GRAND MACLU LAC DU PETIT MACLU FRANCE -- FR
Plan d'action Chevêche d'Athena. Suivi de la Chevêche d'Athena en Franche-Comté, conservation et sensibilisation. Rapports annuels 2008 et 2009.
La DIREN Franche-Comté et la LPO Franche-Comté ont initié en 2008 des actions de connaissance, de sensibilisation et de conservation de la Chevêche d'Athena à l'échelle de la région Franche-Comté. Ceci consiste en un suivi des populations, ma
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CONSERVATION IN SITU FAUNE OISEAU OISEAU NICHEUR CHOUETTE FRANCE -- FR
Document d'objectifs : site Natura 2000 « Etangs et vallées du Territoire de Belfort » FR4301350 FR4312019
Situé dans la région naturelle du Sundgau, le site Natura 2000 « étangs et vallées du Territoire de Belfort , FR4312019 et FR4301350» se trouve à l’interface des massifs vosgiens et jurassiens. Il abrite des milieux très diversifiés (milie
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DOCUMENT D'OBJECTIFS EAU DOUCE ETANG SITE NATURA 2000 VALLEE PRAIRIE MILIEU FORESTIER SITE NATURA 2000 VALLEES ET ETANGS DU TERRITOIRE DE BELFORT (FR4312019) FRANCE -- FR
Schéma régional du climat, de l' air et de l' énergie. SRCAE Franche-Comté
Sommaire : un schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie, pourquoi faire? I. Rapport des connaissances régionales 1/ Etat des lieux Climat Air Energie Franche-Comté 2/ Enjeux et potentiels par secteur d'activité II. Document d'orientat
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BILAN CARBONE EFFET DE SERRE EFFET SUR LA SANTE GOUVERNANCE LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE OBJECTIF QUALITE DE L'AIR RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE SCHEMA REGIONAL CLIMAT AIR ENERGIE ACTIVITE POLLUANTE FRANCE -- FR
Synthèse globale de l'étude de la fonge de 23 sites tourbeux comtois - Mai 2016 -
Après avoir remercié les principaux acteurs du projet, l'auteur présente une synthèse des principaux résultats et introduits le sujet en rappelant l'historique de l'étude. Une présentation générale des tourbières comtoises vient ensuite, su
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TOURBIERE INVENTAIRE D'ESPECES HABITAT D'ESPECE CHAMPIGNON
Elaboration d'un protocole pour la détermination des ZNIEFF Franc-Comtoises à Petit rhinolophe (Rhinolophus hipposideros) en y intégrant leurs territoires de chasse
Les populations de chiroptères sont en chute libre en France depuis les années 50 : on estime que les effectifs ont été divisés par dix durant cette période. Les causes sont multiples, toutes liées à l’urbanisation et à l’exploitation i
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CHAUVE SOURIS CHIROPTERE TERRITOIRE ANIMAL ZNIEFF COMPORTEMENT ANIMAL ESPECE INDICATRICE FRANCE -- FR
Le Jura, au cœur de l' agriculture jurassienne
Une agriculture de terroirs et de produits de qualité se pratique dans le Jura. C'est un département agricole à vocation laitière dominante.L' élevage et le développement des fruitières se sont plutôt organisés en priorité en zone de montag
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ACTIVITE AGRICOLE ELEVAGE VITICULTURE INDUSTRIE LAITIERE MODE DE FAIRE VALOIR SURFACE AGRICOLE UTILE LABELLISATION CIRCUIT COURT MESURE AGRI ENVIRONNEMENTALE FRANCE -- FR
Rapport d'activité 2012 "Connaissance et préservation des chiroptères en Franche-Comté dans le cadre du Plan Régional d'Actions sur les Chiroptères"
Les actions s'inscrivant dans le cadre de l'amélioration des connaissances sur les chiroptères menées en Franche-Comté par la CPEPESC depuis 1984 sont présentées ici. Depuis 2009, la mise en œuvre du Plan national d'Actions sur les chiroptère
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CHIROPTERE PLAN NATIONAL D'ACTIONS PLAN REGIONAL D'ACTIONS ESPECE RARE ESPECE MENACEE FRANCE -- FR
Transects Rapaces et Corvidés de Franche-Comté, bilan du suivi 2012
La Franche-Comté a souvent été décrite comme un espace rural doté d'une agriculture majoritairement liée à la production fromagère et qui représente 42% de la superficie régionale. Dans ces agrosystèmes majoritairement herbagers, l'uniform
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AGROSYSTEME CAMPAGNOL INDICE KILOMETRIQUE D'ABONDANCE PLAN D'ACTIONS RAPACE RONGEUR SURPOPULATION ANIMALE PREDATEUR FRANCE -- FR
Bilan 2010 de l'Atlas des Oiseaux Nicheurs en Franche-Comté
La Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) et la Société d'Etudes Ornithologiques de France (SEOF), avec la collaboration scientifique du Muséum National d'Histoire Naturelle (MNHN), ont lancé en 2009 un atlas national des oiseaux nicheurs de
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OISEAU NICHEUR OISEAU INVENTAIRE CARTE DE REPARTITION REPRODUCTION ANIMALE ABONDANCE FRANCE -- FR
Tourbières et ruisseaux de Mouthe, source du Doubs (FR4301282) : étude ornithologique
Cette étude utilise la méthode standardisée des IPA pour recenser l'avifaune nicheuse du site ainsi que des prospections spécifiques ciblées sur 4 espèces, le Cincle plongeur, le Pipit falouse, le Tarier des prés et le Sizerin flammé. La mé
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OISEAU OISEAU D'EAU POPULATION ANIMALE FRANCE -- FR TARIER DES PRES ; PIPIT FARLOUSE ; CINCLE PLONGEUR