Les temps forts 2012 de l'ONEMA : Pour la reconquête du bon état des eaux et des milieux aquatiques
La quatrième édition des Temps forts de l’Onema vous présente une sélection de résultats obtenus au cours de l’année 2012. Vous pourrez découvrir notamment : les nouveaux outils et méthodes mis à disposition des acteurs de l’eau pour
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BON ETAT ECOLOGIQUE DE L'EAU CONTINUITE ECOLOGIQUE COURS D'EAU ECOSYSTEME AQUATIQUE GESTION DE L'EAU QUALITE DE L'EAU RESSOURCE EN EAU SERVICE D'ASSAINISSEMENT SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU ORGANISME NATIONAL FRANCE -- FR
Le Ravin de Valbois: Une réserve naturelle polluée!! Programme LIFE NAT 04/FR/000082 «ruisseaux de têtes de bassin et faune patrimoniale associée»; Site Natura 2000 FR4301291; Action AI-2008-1-1
 En 2005, la qualité du ruisseau de Valbois en terme de biodiversité a été décriée. De nombreux déséquilibres au sein de la macrofaune benthique et un déficit dans les peuplements pisciaires. La qualité de l'eau semble être le facteur li
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Type de ressource : Documents et Études
ANALYSE DE L'EAU BENTHOS BIOCENOSE ECREVISSE HABITAT NATUREL MILIEU AQUATIQUE POLLUTION DE L'EAU QUALITE DE L'EAU SITE NATURA 2000 RUISSEAU DE VALBOIS RESERVE NATURELLE NATIONALE RAVIN DE VALBOIS RUISSEAU D' AMATHAY FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Bienne et du Tacon
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Bienne et du Tacon comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risque d'inondation par d�
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Type de ressource : Documents et Études
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION INONDATION FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Bréry et Mantry
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Bréry et Mantry comprend une notice explicative, un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les
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MOUVEMENT DE TERRAIN PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES FRANCE -- FR
SAGE de la Tille : Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Tille - Dossier de consultation : Périmètre du SAGE ; Dossier de consultation : Atlas cartographique
L'objectif de la mise en place de l'outil SAGE est d'impulser et de promouvoir les initiatives nécessaires pour faire face aux enjeux du territoire. cette démarche fonctionnera en collaboration étroite avec la démarche de contrat de bassin et l'e
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ASSAINISSEMENT DIRECTIVE-CADRE SUR L'EAU HYDROLOGIE RESSOURCE EN EAU SAGE CARTOGRAPHIE RIVIERE TILLE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Vallière dans le département du Jura
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Vallière dans le département du Jura comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des inform
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION FRANCE -- FR
Rapport d'activité : CGAAER (Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux) 2012
La première partie de ce rapport présente les principaux faits marquants de l'année, relatifs à l'activité programmée comme aux événements de l'actualité survenus courant 2011. La seconde partie est consacrée à l'activité spécifique des
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ALIMENTATION DEVELOPPEMENT DURABLE ENVIRONNEMENT FRANCE -- FR
Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : Bilan et perspectives
Fruit de 5 mois de travaux du groupe de suivi constitué autour des instances de l’ONZUS, d’auditions et d’enquêtes locales, ce rapport analyse le lancement du programme national de rénovation urbaine (PNRU) à l’aune du contexte socio-éco
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CADRE DE VIE EVALUATION HABITAT URBAIN POLITIQUE DE LA VILLE RENOVATION URBAINE ZONE URBAINE OBSERVATION FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Cuisia et Gizia
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain de Cuisia et Gizia comprend un règlement et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente les aménagements et les const
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain en Haute Sorne de Macornay, Moiron et Vernantois
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain en Haute Sorne de Macornay, Moiron et Vernantois comprend un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
Amélioration énergétique en copropriétés : les leviers pour déclencher les travaux
En lançant le programme Amélioration énergétique en copropriétés, le Puca et l’Anah ont voulu lever les difficultés, voire les blocages à l’enclenchement des travaux de réhabilitation thermique dans les logements collectifs du secteur pr
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AMELIORATION DE L'HABITAT FINANCEMENT ISOLATION THERMIQUE
Alzheimer : les structures d'accueil - Pour une meilleure qualité d'usage des bâtiments
La démarche de cet ouvrage s'inscrit dans l'objectif d'amélioration de l'accueil et de la qualité de vie des malades et de leurs proches, usagers de ses structures, et des personnels qui les aident au quotidien comme utilisateurs principaux.
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Type de ressource : Documents et Études
BATIMENT ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC QUALITE DE LA VIE ACCUEIL DU PUBLIC
Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain d'Arbois, Mesnay et Les Planches près d'Arbois
Le Plan de Prévention des Risques Naturels par Mouvement de Terrain d'Arbois, Mesnay et Les Planches près d'Arbois comprend un règlement et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les Risques par Mouvement de Terrain. Il réglemente
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PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENT DE TERRAIN MOUVEMENT DE TERRAIN FRANCE -- FR
L'organisation territoriale de l'Etat
La Cour des comptes a rendu public, le 11 juillet 2013, un rapport sur l’organisation territoriale de l’État. La Cour invite les pouvoirs publics à faire évoluer en profondeur l’organisation de l’État sur le territoire afin de répondre a
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ETAT ADMINISTRATION ORGANISATION ADMINISTRATIVE FRANCE -- FR
Document d'objectifs du Site d'Importance Communautaire n°FR2601004 "Eboulis calcaires de la vallée de l'Armançon" (site Natura 2000)
Le site Natura 2000 n°FR2601004 "Eboulis calcaires de la vallée de l'Armançon" recèle de milieux riches : éboulis colonisés par plusieurs plantes rares et protégées ; chênaies pubescentes et pelouses sèches avec de nombreuses plantes à a
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SITE NATURA 2000 SIC DOCUMENT D'OBJECTIFS BASSIN DE L'ARMANCON RIVIERE ARMANCON TONNERROIS FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'Inondation de la Saône en Côte d'Or Secteur 3
Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'Inondation de la Saône en Côte d'Or Secteur 3 comprend une notice explicative, un réglement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations s
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION Bassin RMC BASSIN DE LA SAONE RIVIERE SAONE RIVIERE OGNON FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'Inondation de la Saône en Côte d'Or Secteur 2
Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'Inondation de la Saône en Côte d'Or Secteur 2 comprend une notice explicative, un réglement, des cartes d'aléas, des catres d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations s
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION Bassin RMC BASSIN DE LA SAONE RIVIERE SAONE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche,Tille Aval et Affluents à Pluvet
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche, Tille Aval et Affluents à Pluvet comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION Bassin RMC RIVIERE TILLE RIVIERE OUCHE RIVIERE CROSNE BASSIN VERSANT DE LA SAONE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Tille Aval à Pont
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de la Tille Aval à Pont comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION RIVIERE TILLE Bassin RMC BASSIN VERSANT DE LA SAONE FRANCE -- FR
Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche,Tille Aval et Affluents à Tréclun
Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche, Tille Aval et Affluents à Tréclun comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur le
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INONDATION PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION Bassin RMC RIVIERE OUCHE RIVIERE L'ARNISON RIVIERE TILLE BASSIN VERSANT DE LA SAONE FRANCE -- FR