Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Treclun en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Enjeu ponctuel du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus dif
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau rout
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Liste des plans de prévention des risques naturels du département de Saône et Loire . Couches utilisables pour rechercher un PPRN sur un secteur donné du département.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Julien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expo
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Neuilly-lès-Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Izier en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Allerey sur Saône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposit
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bressey-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Trouhans en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-lès-Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque