Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne
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2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise prise de vue aérienne
Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - La Loyère
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus dif
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Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
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PVA orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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ddt 70 données ouvertes durgeon amont durgeon amont hors aval pprn
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2018 - Saône-et-Loire
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2018 - Saône-et-Loire
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2018 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur Mâcon
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
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Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
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PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines
Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.
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affaissement doline données ouvertes effondrement
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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données ouvertes ppri risque saône
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
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Quartier prioritaire de la politique de la ville
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois nive
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Schéma de cohérence territoriale dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) valide en 2020. Couche réalisée par atelier SIG le 10/11/2020 Modification au niveau des communes de l'EX Jura Sud qui ne font plus partie du Scot du HAUT
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DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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données ouvertes isocote ppri
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Ecuelles
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�
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