DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation de ces données a été faite afin de les interpréter et de localiser les zones où des susceptibilités géologiq
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain mvt
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri saone
Zones réglementées du PPRN du département du Jura
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels du département du Jura. Atelier SIG - Date des données : 22/11/2019 et modification au 26/08/2020 Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zone
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cours d'eau du Jura (commission du 03/04/2018)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 03 avril 2018 (données mises à jour le 24 avril 2018) Structure de table réalisée avec le SER
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Stations hydrométriques de référence d’alerte sécheresse pour le département de la Côte-d'Or
Liste des stations hydrométriques de référence pour chaque zone d’alerte sécheresse du département 21 (ZA)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4 en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expo
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela représente prés de 32 Go de volume ! Sachez que ces donné
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avril 2017) Nouvelle structure de table réalisée
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Schéma de cohérence territoriale dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) valide en 2020. Couche réalisée par atelier SIG le 10/11/2020 Modification au niveau des communes de l'EX Jura Sud qui ne font plus partie du Scot du HAUT
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 2020) Structure de table réalisée avec le SEREF
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées