Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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DECI DFCI défense contre incendie
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
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DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation risque
Enjeux linéaires du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Enjeux linéaires du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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DOUBS Santé et sécurité des Santé et sécurité des personnes Zonage risque risque technologique
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
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DOUBS Mouvement de terrain Zones à risque naturel glissement mouvement terrain
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois produites par la DDT89 et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Services web uniquement pour
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Inondation TRI Zones à risque naturel
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans. Ce coût s’applique à la commune. Le sinistre « inondation » comprend à la fois les inonda
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coût commune inondation coût inondation coût sinistres inondation sinistre sinistre inondation
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
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Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
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DOUBS Gestion du risque Inondation PPRI PPRN Zones à risque Zones à risque naturel inondation
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
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DOUBS Mouvement de terrain affaissement effondrement risque risque naturel zone à risque naturel
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
Données actualisées en août 2020. Il s'agit des communes (nouvelles) qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs canalisations de transport de matières dangereuse et leur servitude d'utilité publique en Bourgogne Franche-Comté. Ta
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canalisation patrimoinebfc sup transport de matière dangereuse
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article
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PPRi Risque Zonages Risque naturel Zones à risque naturel risque naturel
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
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DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Carte de bruit stratégique de type B (secteurs affectés par le bruit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Points d'apport volontaires GRAND BESANCON
Points d'apport volontaires GRAND BESANCON
Points d'apport volontaires des déchets recyclables du Grand Besançon
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Déchet Grand Besançon Métropole Services dutilité publique et services publics apport volontaire déchets points dapport volontaire recyclage
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive euro
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Zones à risque naturel inondation
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive e
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Inondation Zones à risque naturel
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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DDT 25 DOUBS PPRT Risque technologique risque technologique santé et securité des personnes
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 7 communes
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DREAL BFC Inondation Zones à risque naturel
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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atlas cartes portrait de territoire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
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Réseaux de transport données ouvertes