Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs li
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ro
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
Calcul de dispersion Circulation atmosphérique Concentration de polluant Modèle atmosphérique NO2 PM10 PM25 Polluant atmosphérique Reporting européen Trajectoire
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le territoire, si bien que la quasi-totalité des intercommunalités de la
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Réseaux de transport données ouvertes
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
eau hydrogéologie inondation traçages
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau rout
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Communes concernées par un aléa minier
Données actualisées en septembre 2023. Il s'agit des communes (nouvelles) qui sont concernées par un ou plusieurs aléas miniers en Bourgogne Franche-Comté. Ces aléas peuvent être liés à des effondrements, des tassements, des glissements, de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
aléa minier après-mine risque minier
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau fe
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Ln (nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées