Etablissements recevant du public - Territoire de Belfort
Les Etablissements recevant du public( ERP), sont tous les bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque. Sont considérées comme faisant pa
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ERP ERP Autre Etablissement recevant du public SDIS 90 TERRITOIRE-DE-BELFORT
BD Topo 3.0 pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les
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BD topo RGE référentiel topo topographie
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière mo
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ANFR Nuisance électromagnétique Télécommunication Zonages Risque technologique antennes pylone radio télécom télécommunications
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’ac
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Hydrographie données ouvertes
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en région
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Retrouver le jeu de données ouvertes originales à cette adresse : https://data.culture.gouv.fr/explore/dataset/liste-des-immeubl
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bâtiments histoire monument patrimoine historique bâti
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
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Hydrographie données ouvertes
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
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APL scan25 série bleu topographie
Commerces ouverts pendant le confinement en région
Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement ouverts pendant la période de confinement. L'attribut statut récupéré d
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banque boucherie commerce commerces pharmacie proximité
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la réalisation de l'atlas de cartes départementales et régionale. Class
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Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes en région
Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-etablissements-d-accueil-du-jeune-enfant-percevant a été filtré sur
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Allocations familiales ERP Etablissement recevant du public Petite enfance etablissement
Principaux établissements d'enseignement supérieur
Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté. [Lien vers la source originelle](https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-principaux-etabli
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enseignement lycées recherche école éducation
Terrain d'accueil pour les gens du voyage
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous f
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Base permanente des équipements localisé sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
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BPE IRIS équipements