Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement suivies par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et données concernant les ICPE de Bourgogne-Franche-Comté dont le régime IC est l'autorisation (A), l'enregistrement (E) ou l'autorisation avec servitude (S). Les données, à jour du 22/02/2019, sont directement issues de la base r�
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DREAL BFC ICPE Lieux de production et sites industriels Site industriel
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne
Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont
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Climat Données vecteur Développement Durable Energie Site industriel Production - Site éolien Site éolien Sources dénergie croissance verte
Zones d'activités économiques GRAND BESANCON
Zones d'activités économiques GRAND BESANCON
Localisation des zones d'activités du Grand Besançon
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Grand Besançon Métropole Usage des sols ZAE Zonages aménagement Zonages planification
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’ac
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Hydrographie données ouvertes
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous f
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Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2014-2020 prorogée jusqu’au 31 décembre 2021
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2014-2020 prorogée jusqu’au 31 décembre 2021
Zonage des aides à finalité régionale 2020 - délimite les communes, conditions et limites dans lesquelles l’Etat et les collectivités locales pourront allouer aux entreprises des aides à l’investissement et à la création d’emploi. Pr
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AER BFC Action publique Administratif Bourgogne-Franche-Comté Union européenne aide au développement aide au financement aide financière aide publique zonage économique
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté
Les SITES ECONOMIQUES englobent les éléments précisés dans la définition retenue par le GT ZAE en Bourgogne-Franche-Comté : « Un espace cohérent en termes d’aménagement et de tissu urbain, délimitée géographiquement, elle accueille, ou
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ZAE développement développement économique implantation réserves foncières sites éco sites économiques urbanisme zone éco zones activités
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures destinées à vous soutenir pendant la crise sanitaire que t
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crise sanitaire entrepreneurs mesures
Zones de déploiement du réseau fibre
Zones de déploiement du réseau fibre
Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les opérateurs privés se sont engagés à déploy
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AMEL AMII RIP THD fibre internet réseaux de communication trés haut débit télécommunication
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
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Hydrographie données ouvertes
Lot de pêche linéaire en Saône-et-Loire
Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une AAPPMA Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral Article R435-16 et suivants du code de l'environnement Description des données attributaires Nom de l'attribut Définitio
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Patrimoine d'informations touristiques
Patrimoine d'informations touristiques
Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de **décibelle data**, * Liste des hôtels de la région publiée par le Comité régional du Tourisme * Liste des lieux de visite de la région comprenant les sites et monuments, les mus�
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artisanat auberge campings hotels monument patrimoine produits du terroir restaurants terroir visite
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la réalisation de l'atlas de cartes départementales et régionale. Class
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Commerces ouverts pendant le confinement en région
Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement ouverts pendant la période de confinement. L'attribut statut récupéré d
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banque boucherie commerce commerces pharmacie proximité
Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté
Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de l’opérateur (code_op), le nom de l’opérateur (nom_op), le numéro
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Télécommunication antennes opérateur réseaux sites téléphonie mobile