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Données à jour au 04 janvier 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de product

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BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien éolien éolien terrestre éolienne

Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du B

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aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne

Émissions pour tous les secteurs d'activité confondus

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volat

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Emission atmosphérique Polluant atmosphérique Registre des émissions Source d'émission

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années.

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Calcul de dispersion Circulation atmosphérique Concentration de polluant Modèle atmosphérique NO2 PM10 PM25 Polluant atmosphérique Reporting européen Trajectoire

Scénario de déploiement stratégique des infrastructures de recharge de véhicules électriques (IRVE) dans le Jura

Étude stratégique de déploiement d'IRVE dans le Jura : carte du scénario de déploiement stratégique

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IRVE borne mobilité transport électricité

Zones d'étude pour la candidature au label "Réserve Internationale de Ciel Étoilé" (RICE) du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan est candidat pour l'obtention du label « Réserve Internationale de Ciel Étoilé » (RICE). Des études sur la pollution lumineuse ont été réalisées afin de définir une "zone cœur" et une "zone tampon" p

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PNR RICE ciel etoile parc naturel regional du morvan pollution lumineuse reserve internationale de ciel etoile zone coeur

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article

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PPRN Zonages Risque naturel Zones à risque naturel gestion de risque inondation mouvement de terrain risque naturel

Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté

Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue connue, ou la crue centennale si celle-ci est supérieure. Ces zon

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crue débordement inondation risque

Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où

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Qualité Pollution polluant atmosphérique

Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�

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Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte

Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté version 2022

Adaptation du modèle de données aux demandes de l'article 220 de la loi climat et résilience. Les SITES ECONOMIQUES englobent les éléments précisés dans la définition retenue par le GT ZAE en Bourgogne-Franche-Comté : « Un espace cohér

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ZAE développement développement économique implantation réserves foncières sites éco sites économiques urbanisme zone éco zones activités

Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)

Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour

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SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité

Indice de qualité de l'air

Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.

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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données agrégées par l'Unité données et appui à la connaissance en

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Effilogis PTRE TEPOS déchets effectifs scolaires territoire transition énergétique

Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

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air environnement pollution atmosphérique qualité de l'air

Espaces conseiller Faire de la région

Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétique

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environnement espace conseiller FAIRE rénovation thermique transition zonage énergie

Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional

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Changement climatique Occupation du sol PCAET Propriété foncière

Énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données sur les énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les productions ont été téléchargées sur Opteer (http://www.opteer.org/), plateforme de connaissance et de prospective territoria

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EnR Energies renouvelables PNR Morvan

Concentrations observées (mesures)

Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az

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C6H6 CO Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air NO NO2 O3 PM10 PM25 Polluant atmosphérique