Label Grand Site de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Label Grand Site de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai 1930. Il est attribué pour une durée de six ans, après avis de l
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OGS Sites protégés Zonages Paysage classé grand site label patrimoine paysage site classé
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
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DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de disposer d’un compte sur le portail de la donnée et de la connaissance (https://ideo.ternum-bfc.fr) et de remplir une demande d’accès en remplissant le document d�
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Alimentation en eau potable PPR captages eau protection de zone de captage
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régional
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Espace naturel Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité ZNIEFF
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté. L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régiona
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Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité
Sites environnementaux du SRADDET
La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour l'Egalité des Terrritoires (SRADDET). Ces données regroupe ains
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ENS Espace Naturel Sensible Espace naturel SRADDET natura 2000 protection znieff zone bleue zone verte écologie
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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paysage relief typologie
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en effet le schéma définissant une « Trame verte et bleue »
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Bourgogne-Franche-Comté Cohérence Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages aménagement
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadr
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APPB BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Habitats et biotopes Zonages Naturels arrêté
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne-Franche-Comté
Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et simplifiées au niveau des champs. 4 champs composent la table harmonisée : code européen de la
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Bourgogne-Franche-Comté Hydrographie Masse deau lacs masse deau étangs
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Principaux cours d'eau de la Bourgogne-Franche-Comté
Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.
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cours d'eau hydrographie tronçons
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE). A noter que les données de l'année N sont diffus
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Assainissement Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
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DOUBS Gestion du risque Inondation PPRI PPRN Zones à risque Zones à risque naturel inondation
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et aquatiques afin que celles-ci continuent à remplir leurs fonctions et à rend
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Bourgogne-Franche-Comté Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages Zonages aménagement
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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DECI DFCI défense contre incendie
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
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PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
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Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Ln (nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait pari des acteurs a animé cet outil pour la période 2015-2020. Le p�
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PNR du Morvan contrat global contrat global cure yonne gestion eau ressource eau