Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
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ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Petites régions fourragères de Saône et Loire
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des crit
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Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de la zone de montagne fait allusion au zonage hérité de la Loi montagne de 1985, permettant en particulier l'allocation des aides compe
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Petites régions agricoles de Saône et Loire
Le découpage du territoire français en "régions agricoles" est né en 1946 pour répondre à la demande du Commissariat Général au Plan. L'objectif était de disposer d'un zonage approprié pour la mise en oeuvre d'actions d'aménagement destin�
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Unités statistiques données ouvertes
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
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Hydrographie données ouvertes
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Valeurs Parc respectent des critères dans différents domaine d’activité (organisation d’e
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Marque Valeurs Parcs PNR du Morvan produits du terroir produits locaux tourisme
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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atlas cartes portrait de territoire
Communes situées sur le territoire d'une zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019.
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (éco
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Zones géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC) /protégées (AOP) de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
Zones géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC) /protégées (AOP) de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
Zones géographiques obtenu à partir des fusions de contours communaux d'OpenStreetMap et des données ouvertes de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
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AOC AOP Agro-alimentaire Dénominations géographiques INAO Parcellaire agricole Patrimoine culturel Zonages agricoles
DDT 70 - cartographie BCAE 2020
Couche des cours d'eau BCAE 2020 expertisée et validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décembre 2019. Couche utilisée pour le Géoporta
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bcae données ouvertes eau
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous f
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Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Zones agricoles défavorisée définies par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiqu
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Base de données Forêt IGN
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales
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bois forêt massif boisé massifs sylvestre sylviculture
Données de l'enseignement agricole
Géolocalisation des Établissements publics : - EPLEFPA (Établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles) - Lycées agricoles, - CFA centres de formation d'apprentis, - CFPPA (Centres de formation pr
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agriculture enseignement agricole formation établissements
inventaire du patrimoine des murets de la Côte de Beaune et de la Côte de Nuits
L'inventaire - diagnostic de tous les éléments marqueurs de limites de climats, murs, meurgers, cabottes, etc., est le fruit d’une demande du Comité du patrimoine mondial de l’Unesco lors de l’inscription des Climats de Bourgogne au patrimoi
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Milieu physique Parcellaire agricole Patrimoine culturel Usage des sols climats muret murets
Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).
Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole). La définition de la zone de montagne fait allusion au zonage hérité de la Loi montagne de 1985, permettant en particulier l'allocation des
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Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’ac
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Hydrographie données ouvertes
ADRESSE Premium
Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : - A_ADR-PARC qui contient des objets géométriques permettant de faire le lien entre les adresses de la BD
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Hexaclé Hexavia adresses premium
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie