Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne-Franche-Comté
A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du standard SUP A7 fournies par la DDT90 et représentant les périmètres des forêts de protect
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
forêt patrimoine protection zonages
Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la réalisation de l'atlas de cartes départementales et régionale. Class
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Digues classées en Côte-d'Or
Barrages classés pour le risque de rupture du département. La "Classe barrage" correspond niveau de protection contre les inondations et les risques de rupture de l'ouvrage (A à D). On distingue 4 classes de barrages : - classe A : hauteur de l'
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Zones géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC) /protégées (AOP) de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
Zones géographiques des appellations d'origine contrôlées (AOC) /protégées (AOP) de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
Zones géographiques obtenu à partir des fusions de contours communaux d'OpenStreetMap et des données ouvertes de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
AOC AOP Agro-alimentaire Dénominations géographiques INAO Parcellaire agricole Patrimoine culturel Zonages agricoles
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées du département de la Nièvre (58) et digue limitrophes au département.
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006. Une couche similaire N_DIGUE_P décrit les digues sous f
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
DDT 70 - cartographie BCAE 2020
Couche des cours d'eau BCAE 2020 expertisée et validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décembre 2019. Couche utilisée pour le Géoporta
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bcae données ouvertes eau
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et env
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole o
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Base de données Forêt IGN
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
bois forêt massif boisé massifs sylvestre sylviculture
Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole Commune (PAC) sur la région Bourgogne-Franche-Comté
Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole Commune (PAC) sur la région Bourgogne-Franche-Comté
**Ces données ouvertes ont été déposées sur la plateforme pour en faciliter la covisualisation avec d'autres données géographiques** **[Veuillez vous référer à la fiche originale sur data.gouv.fr](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/6
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
PAC Parcellaire agricole Politique Agricole Commune RPG Registre parcellaire graphique agriculture biologique
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
atlas cartes portrait de territoire
Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux comme les seuils et les barrages dont les plus
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Hydrographie données ouvertes
Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, prépa
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nitrate
Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Zonages supra-communal des zones montagne du département de Saône et Loire (au sens agricole). La définition de la zone de montagne fait allusion au zonage hérité de la Loi montagne de 1985, permettant en particulier l'allocation des aides compe
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques , Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela représente prés de **40 Go** de volume ! Sachez que ces do
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
2017 Côte dOr Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue vue aérienne
Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Zones agricoles défavorisée définies par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiqu
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Communes situées sur le territoire d'une zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019.
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (éco
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’ac
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Hydrographie données ouvertes