Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM3 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation n x n entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août 2018) Structure de table réalisée avec le S
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur). En Haute-Saône, les PM1 concern
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Type de ressource : Données moissonnées
assiette données ouvertes pm1 sup
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7 février 2013 et du 8 décembre 2014).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes graylois nitrates
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
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Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Cours d'eau du Jura (commission du 09/11/2017)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 09 novembre 2017 (données mises à jour le 12 décembre 2017) Structure de table réalisée avec
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Forêts publiques [BD TOPO®] - République Isogeo
**Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
autres forêts publiques bd topo emprises de type multi-surface forêts forêts domaniales forêts publiques ign national office national des forêts onf
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Nièvre RRP UCS donesol pédologie référentiel régional pédologique sols
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is an European programme, coordinated by the European Environment Agency (EEA
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Grand public Milieu physique Occupation du sol Signataires Sphère publique
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
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Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivièreLe Nohain - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées