Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d
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Type de ressource : Données moissonnées
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Les données rassemble les données de l'inventaire de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Données de Franche-Comté ----------------- Les données de Franche-Comté sont issues de différents
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Type de ressource : Données géographiques
Tourbières lacs mares milieux humides zones humides étangs
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne - Franche - Comté
CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The Corine Land Cover (CLC) is an European programme, coordinated by the European Environment Agency (EEA
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Grand public Milieu physique Occupation du sol Signataires Sphère publique
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
basse vallee données ouvertes ognon ppri risque
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Zone réglementée du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 : 100 000 et le 1 : 500 000. Elle est particulièr
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
BD carto IGN cartographie fonds cartographiques
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or.
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées