DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ognon ppri zone reglemntaire zones exposees
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Scan 25 Touristique Version 3.1
Scan 25 Touristique Version 3.1
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
randonnée scan 25 scan touristique scan25
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement basées indices d'orthophotos
Repérage sur des photos aériennes des indices d'affaissements et d'effondrements.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives. Attention, cela représente prés de 24 Go de volume ! Sachez que ces données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ognon ppri risque
DDT 70- Zone réglementée du PPRI n°20060010 du Durgeon Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvement de terrains
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080023 du Bassin de la Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri risque semouse
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170001 de l'Ognon Moyenne Vallée Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes moyenne vallee amont ognon
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement avéré BDMVT
Zones d'affaissement et d'effondrements issues de la banque de données mouvements de terrains (BRGM).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion
Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain solifluxion zones
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
basse vallee ddt 70 données ouvertes pprn saone
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un
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Type de ressource : Données moissonnées
acte données ouvertes sup
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n° 20060010 Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri