Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pm1 sup
Schéma de cohérence territoriale dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) valide en 2020. Couche réalisée par atelier SIG le 10/11/2020 Modification au niveau des communes de l'EX Jura Sud qui ne font plus partie du Scot du HAUT
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif complémentaire ----------------- Elle est un référe
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
agriculture aménagement urbain couverture du sol géographie sylviculture territoire usage des sols végétation zones naturelles
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives. **Attention, cela représente prés de 24 Go de volume !** Pour récupérer
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Zone de phénomènes de chutes de blocs des falaises
Inventaire local des falaises réalisé en 2018.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes falaises mouvements de terrain zones
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité très forte
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité très forte (pente > 21°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pss saone
DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ognon ppri zone reglemntaire zones exposees
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
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Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées