DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique de bruit données ouvertes nuisance
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles l
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes durgeon ppri risque
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Liste des gestionnaires de servitude d'utilité publique du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Territoire de Belfort
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger la totalité des archives. Attention, cela représente prés de 4 Go de volume. La résolution
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA belfort ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
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Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray
Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray
Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
chemins ruraux réseau tracking GPS
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique bruit données ouvertes nuisance
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de télécharger les 6 archives. Attention, cela représente prés de 24 Go de volume ! Ces donné
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes