Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa pédologie topographie
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080025 de la Communauté de Communes du Val de Semouse
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes perimetre ppri val de semouse
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2009
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols arg
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Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Forêts publiques [BD TOPO®] - République Isogeo
**Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.
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Type de ressource : Données moissonnées
autres forêts publiques bd topo emprises de type multi-surface forêts forêts domaniales forêts publiques ign national office national des forêts onf
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection
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Type de ressource : Données moissonnées
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre -- 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
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Type de ressource : Données moissonnées
Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 2019) Structure de table réalisée avec le SEREF
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Type de ressource : Données moissonnées
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes de glissements de terrains. Eboulis
Eboulis de surface. Exploitation de la carte géologique au 1/50000.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eboulis mouvements de terrain zones
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique bruit données ouvertes nuisance
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015.
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance