Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Schéma de cohérence territoriale dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) valide en 2020. Couche réalisée par atelier SIG le 10/11/2020 Modification au niveau des communes de l'EX Jura Sud qui ne font plus partie du Scot du HAUT
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Nièvre
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 8 archives. Attention, cela représente prés de 32 Go de volume ! Sachez que ces donné
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Moyenne Vallée Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées