Contours des bassins de vie du Jura
Couche réalisée par l'atelier SIG (janvier 2018) à partir de la table des communes ADMIN_EXPRESS (pour le contour des communes des départements voisins). Données extraites de l'INSEE (juin 2017) correspondant aux bassins de vie 2012 avec le Cod
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de différents inventaires parmi lesquels : o L’inventaire des m
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Type de ressource : Données géographiques
Tourbières lacs mares milieux humides zones humides étangs
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les adresses
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD topo RGE référentiel topo topographie
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Jura
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon_Secteur Lure
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lure ognon ppri risque
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Amont Graylois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri risque saône
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Classement sonore des lignes ferroviaires
ARRÊTE PREFECTORAL N° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environ
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri pprn
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://cnig.gouv.fr/IMG/pdf/231028_standard_cnig_sites_economiques_v2023-10.pdf SITE-ECO : Emprises
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Foncier ZAE artisanat commerce développement économique implantation industrie logistique
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Yonne
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Moyenne Vallée Amont
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance