Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Enjeu linéaire du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Type de ressource : Données moissonnées
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Type de ressource : Données moissonnées
Gestionnaire des servitudes PM3 pour le département de la Côte-d'Or
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
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Type de ressource : Données moissonnées
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvr
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Nièvre RRP UCS donesol pédologie référentiel régional pédologique sols
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement basées indices d'orthophotos
Repérage sur des photos aériennes des indices d'affaissements et d'effondrements.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les Carrières de Comblanchien. Cette limite correspond actuellement à une zone d'étude. La date de mise à jour est le mois de juin 2
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Type de ressource : Données moissonnées
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
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Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection
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Type de ressource : Données moissonnées
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan
L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère a été conduite en 2001 par une équipe de scientifique et mise à jour en 2006. Même si l'�
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Documents et Études
PNR du Morvan atlas paysager entités paysagères patrimoine paysager paysages paysages du morvan
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les adresses
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
BD topo RGE référentiel topo topographie
Périmètre total du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de télécharger les 6 archives. Attention, cela représente prés de 24 Go de volume ! Ces donné
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau
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Type de ressource : Données moissonnées