Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-lès-Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Nièvr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Nièvre RRP UCS donesol pédologie référentiel régional pédologique sols
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A36) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Les Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le département de la Nièvre (58)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous pouvez également retrouver l'ensemble des données ouvertes de l'IGN concerant l'infrarouge à l'adresse suivante : https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#orthoirc--50cm-et-hr-sous-licence-ouver
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie infrarouge orthophoto orthophotographie
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre -- 58
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger les archives par départements. Attention, cela représente prés de 4 à 8 Go de volume en
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de ret
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
argile données ouvertes