Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmè
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Type de ressource : Données moissonnées
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3 en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmè
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Type de ressource : Données moissonnées
Forêts publiques [BD TOPO®] - République Isogeo
**Définition de l'IGN** : Forêt gérée par une structure publique.
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Type de ressource : Données moissonnées
autres forêts publiques bd topo emprises de type multi-surface forêts forêts domaniales forêts publiques ign national office national des forêts onf
Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé (obsolète) dans le Jura
Les zonages disponibles sur cette couche n'ont pas encore été intégrés dans la couche N_ZONE_REG_PPRN_S_039. Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
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Type de ressource : Données moissonnées
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
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Type de ressource : Données moissonnées
Courbes de niveaux couvrant la région
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») prése
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
Altitude MNT modèle numérique de terrain relief
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
BD Carto pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des échelles comprises entre le 1 : 100 000 et le 1 : 500 000. Elle est particulièr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD carto IGN cartographie fonds cartographiques
DDT 70 - Emprise du secteur classement sonore des voies ferrées
Arrêté préfectoral n° 70-2019-07-03-002 du 03 juillet 2019 portant classement sonore des lignes ferroviaires du département de la Haute-Saône
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varanges en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varanges et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environ
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri pprn