Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte-d'Or
Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
basse vallee données ouvertes ognon ppri risque
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumulatifs de la définition des cours d'eau de la jurisprudence du Conseil d’État du 21 octobre 20
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre total du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives. **Attention, cela représente prés de 24 Go de volume !** Pour récupérer
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
PVA orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avril 2017) Nouvelle structure de table réalisée
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les p
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par la commune de BEAUNE ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous pouvez également retrouver l'ensemble des données ouvertes de l'IGN concerant l'infrarouge à l'adresse suivante : https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#orthoirc--50cm-et-hr-sous-licence-ouver
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Ortho-imagerie infrarouge orthophoto orthophotographie
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines
Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement doline données ouvertes effondrement
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
Enveloppe Approchée des inondations Potentielles par débordement de cours d'eau dans le département de la Nièvre. (58)
L'objectif de l'Enveloppe Approchée des Inondations Potentielles (EAIP) est de pouvoir calculer les indicateurs d’impacts sur l’emprise potentielle des évènements extrêmes. Il s’agit donc d’abord d’approcher le contour de ces évènemen
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ppri zone_reg zones exposees
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains par solifluxion
Zones de solifluxion (écoulement des sols en surface sur des pentes très faibles).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain solifluxion zones
DDT 70 - Zones de phénomènes d'érosion de berges avérée BDMVT
Erosion de berges de cours d'eau recensé en 2018.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
berges données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains