Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique du département de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Relation entre les actes et les servitudes d'utilté publique PM1 de la Nièvre (58)
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Jura
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela représente prés de 40 Go de volume ! Sachez que ces données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue prise de vue aérienne vue aérienne
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de télécharger les 6 archives. Attention, cela représente prés de 24 Go de volume ! Ces donné
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environ
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri pprn
Scan 25 Touristique Version 3.1
Scan 25 Touristique Version 3.1
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
randonnée scan 25 scan touristique scan25
DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Liste des gestionnaires de la servitude d'utilité publique PM3 du département de la Nièvre (58).
Service ou organisme garant de la mise en œuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte,
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains. Inventaire mairie.
Zones d'éboulis de surface communiquées par les collectivités.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Montbard en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montbard et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 dans la Nièvre (58)
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles l
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto 50cm Infrarouge (BD Ortho IRC) sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous pouvez également retrouver l'ensemble des données ouvertes de l'IGN concerant l'infrarouge à l'adresse suivante : https://geoservices.ign.fr/documentation/diffusion/telechargement-donnees-libres.html#orthoirc--50cm-et-hr-sous-licence-ouver
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie infrarouge orthophoto orthophotographie
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Côte d'Or
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées