Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé (obsolète) dans le Jura
Les zonages disponibles sur cette couche n'ont pas encore été intégrés dans la couche N_ZONE_REG_PPRN_S_039. Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif complémentaire ----------------- Elle est un référe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
agriculture aménagement urbain couverture du sol géographie sylviculture territoire usage des sols végétation zones naturelles
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Orthophoto (BD ORTHO) 50 cm sur les départements de la région Bourgogne-Franche-Comté
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous faut télécharger les archives par départements. Attention, cela représente prés de 4 à 8 Go de volume en
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs avérés
Chutes de blocs rocheux provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Doubs
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Scan 25 Topographique
Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
APL scan25 série bleu topographie
DDT 70- Assiette de la servitude d'utilité publique PM1
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Dans le cas des PM1, l'assiette est égale au tracé du générateur (obtenue par duplication du générateur). En Haute-Saône, les PM1 concern
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
assiette données ouvertes pm1 sup
Liste des actes instaurant une SUP
Liste des actes instaurant une servitude d'utilité publique sur le département de la Haute-Saône. Un acte correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Il se traduit par une loi, un
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
acte données ouvertes sup
DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondremement. Indices karstiques
21 communes sont concernées en Haute-Saône. Indices de formation de type karstique.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvement de terrains
Zonages réglementaires des PPRT , assiettes de servitudes PM3 sur l'ensembles du département de la Nièvre (58)
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (I
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zone réglementée du PPRT sur le Jura
Date des données : 2012? Réalisé par atelier SIG La couche géographique a été complétée le 11 juin 2020 par le code GASPARD (SEREF) idem couche N_ZONE_REG_PPRT_SOLVAY_S_039 car à la date du 14/11/2019, seul Solvay est concerné par un PPRT
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le Jura
Assiettes de servitudes PM1 dans le Jura - Date des données : 03/10/2019 En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques minie
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pss saone
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes ogon basse vallee ppri zones exposees
Actes instituant les servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une a
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte
Déchetteries sur le département du Jura
Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées