DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes mouvements de terrain zones
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols
DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2020 - Nièvre
La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des projets. La BD ORTHO® est mise à jour actuellement sur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
Servitude d'utilité publique PM3 - Plan de Prévention du Risque Technologique - dans la Nièvre (58)
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données g�
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Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lanterne ppri risque
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé (obsolète) dans le Jura
Les zonages disponibles sur cette couche n'ont pas encore été intégrés dans la couche N_ZONE_REG_PPRN_S_039. Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20090015 Durgeon_Amont_Hors_Durgeon_Aval
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
ddt 70 données ouvertes durgeon amont durgeon amont hors aval pprn
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géographiques de l'IGN (BD Forêt) et de l'ONF (forêts publiques).
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon_Secteur Lure
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lure ognon ppri risque