Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 du Chalonnais
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Communes situées sur le territoire d'une zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019.
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (éco
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Contours des bassins de vie (notion INSEE) composés d'au moins une commune située dans le département de Saône et Loire.
Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants.
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Répartition de la population - démographie bassin de vie données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - secteur de Toulon sur Arroux
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - secteur de Toulon sur Arroux
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 3 du Chalonnais
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Verjux
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonages liés aux servitudes de la catégorie PM3 (Plan de prévention des risques technologiques)
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de d�
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Vallier
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Massif au titre de la loi dite «loi montagne»
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit l'existence, en raison de l'altitude (minimum
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Branges
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 3
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Saint Martin en Gâtinois
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Varennes les Mâcon
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur Mâcon
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Bassins de vie (notion INSEE) dont une partie au moins est située dans le département de Saône et Loire.
Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services
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Répartition de la population - démographie données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Fragnes
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes