Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur de Mâcon
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité moyenne
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente du terrain) susceptibilité moyenne (8° < pente < 14°)
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements mouvements de terrain zones
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cadastre - Divisions parcellaires - Dijon Métropole
Relevé ponctuel permettant l'établissement du plan de bornage d'une propriété foncière, sur le territoire.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cadastre Parcelles cadastrales dgfip
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 2
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toute
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols
Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une partie au moins est en Saône et Loire.
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'éch
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Usage des sols données ouvertes
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Champdôtre en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Champdôtre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Les Bordes
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Plombières-lès-Dijon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Dijon céréales en Côte-d'Or
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origi
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Blanzy
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 4
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Fauverney en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fauverney
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées