Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longvic (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les carte
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réal
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longeault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de tout
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Gissey-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées