Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Sornay
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Zones agricoles défavorisée définies par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019. Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiqu
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Vincelles
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 1 du Chalonnais
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Blanzy
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 4
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur de Saint Vallier
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire
Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publique
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Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Secteur Mâcon
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Plans de Prévention des Risques Inondation de la Loire
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 4
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura
Périmètre des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux dans le Jura (données 24/01/2020) Dernier changement : Le PLUi du Grand Dole a été approuvé par le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération le 18 décembre 2019. Il est entr�
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données ouvertes plui
Périmètre de transports urbains dans le Jura
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Les renseignements des attributs de la couche sont à jour à la date du 01/01/2017, à l'exception des kilomètres cumulés de lignes. Couche géographique réalisée par atel
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Cours d'eau du Jura (commission du 11/07/2018)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 11 juillet 2018 (données mises à jour le 20 août 2018) Structure de table réalisée avec le S
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Hydrographie données ouvertes
Liste des communes de Saône et Loire au 01/01/2019 avec appartenance ou non à une zone de revitalisation rurale 2017.
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Blanzy
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Communes de Saône et Loire avec appartenance à un massif au titre de la loi dite «loi montagne»
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - soit l'existence, en raison de l'altitude (minimu
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Unité urbaine selon l'INSEE
La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux construct
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Unités statistiques données ouvertes unité urbaine