Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation du Botoret – Chauffailles
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Communes de Saône et Loire avec appartenance ou non à une zone de revitalisation rurale en 2012.
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Communes de Saône et Loire avec appartenance ou non à une zone de revitalisation rurale en 2013.
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Mâcon
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones de Revitaliisation Rurale (ZRR) en Saône-et-Loire au 1er juillet 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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données ouvertes zrr
Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers).
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial est ici défini en 2D.
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Zones à risque naturel données ouvertes
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
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Réseaux de transport données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Sornay
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 4 du Chalonnais
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d�
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Communes de Saône et Loire avec appartenance à une zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus dif
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Plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - Secteur 2 - Chalon sur Saône
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Louhans
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Allerey sur Saône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Sornay
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes