Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Bragny sur Saône
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Vincelles
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Secteur Varennes les Macon
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-lès-Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
BD Haies
La BD Haie est le résultat des travaux initiés dans le cadre du dispositif de suivi des bocages (DSB). La première version est le résultat de la fusion de deux sources de données et de leur linéarisation : les haies et bosquets du thème végé
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Haies arbre futaie
Zones de revitalisation rurales (ZRR) de Saône et loire définies en 2017 à partir des communes 2019
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de to
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zones de Revitaliisation Rurale (ZRR) en Saône-et-Loire au 1er juillet 2017
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes zrr
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Montbard en Côte-d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Aléas multiples du PPRN de la commune de Glanon en Côte-d'Or
Table non géométrique décrivant les zones multi-aléas du PPRN de la commune de Glanon. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les c
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvault en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation