Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Saint Martin en Gâtinois
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Saunières
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - carte de 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Longvic en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Communes de Saône et Loire avec appartenance à une zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagneArticle 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus dif
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zone potentielle de chutes de blocs
Secteurs potentiels de danger
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
DDT 70- Liste des servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône (70)
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des t
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pm1 sup
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de la Vrille - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données
Zones à risque naturel données ouvertes
Réseau et résultats Nitrates des eaux superficielles en Bourgogne
Identification du réseau Nitrates des eaux superficielles et mesures des teneurs en nitrates se rapportant aux 5 premières campagnes Directive Nitrates Périodes mesurées : du 01/10 de l'année en cours au 30/09 de l'année suivante 1992-199
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DREAL BFC Données vecteur Eau - Masse deau Hydrographie Surveillance
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090015 du Durgeon Amont Hors Durgeon Aval
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes durgeon ppri risque
Cours d'eau à gestion domaniale en Saône-et-Loire
Cours d'eau appartenant au domaine public, y compris les berges. Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publique
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon_Secteur Lure
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lure ognon ppri risque
DDT 70- IGN-BCAE lineaire validé pour 2020
BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales. Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décemb
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Type de ressource : Données moissonnées
Hydrographie bcae bcae 2020
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données
Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chevigny-Saint-Sauveur en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmè
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
Plan de prévention des risques technologiques de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les p
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque