Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Haute Saone
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2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise de vue aérienne
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Yonne
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2017 Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie prise prise de vue aérienne
Cours d'eau du Jura (commission du 04/10/2018)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 04 octobre 2018 (données mises à jour le 19 novembre 2018) Structure de table réalisée avec l
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Hydrographie données ouvertes
Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur
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Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Périmètres des pays
Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durab
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Zones BCAE pour la mise en place de couverts environnementaux Pac .
Couche graphique définissant les zones Est et Ouest du département de Saône-et-Loire, définies par l’arrêté préfectoral relatif à la définition des cours d’eau pour la conditionnalité des aides PAC n°2006-236 du 25 juillet 2006 repris
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Saint Martin en Gâtinois
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Montceau les Mines
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Corne - Sevrey
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Saunières
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Charnay les Chalon
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones de revitalisation rurales (ZRR) de Saône et loire définies en 2017 à partir des communes 2019
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif
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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Ecuelles
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 3 du Chalonnais
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d�
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Chalon sur Saône
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d�
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Sornay
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Mâcon
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Vincelles
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes