Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Glanon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Glanon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/04/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Yonne.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
RRP UCS donesol pédopaysages référentiel régional pédologique yonne
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://cnig.gouv.fr/IMG/pdf/231028_standard_cnig_sites_economiques_v2023-10.pdf SITE-ECO : Emprises
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Foncier ZAE artisanat commerce développement économique implantation industrie logistique
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Orthophoto Haute Résolution (HR) 25 cm 2020 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives. **Attention, cela représente prés de 24 Go de volume !** Pour récupérer
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PVA orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
RGE Alti 5m
Le RGE ALTI® est la réfection complète du thème « altimétrie » de la composante topographique du référentiel à grande échelle (RGE®). Le RGE ALTI® est constitué à partir de levés obtenus par LIDAR aéroporté ou par corrélation d'i
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Alti Altitude RGE relief
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté
La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif complémentaire ----------------- Elle est un référe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
agriculture aménagement urbain couverture du sol géographie sylviculture territoire usage des sols végétation zones naturelles
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement à moyenne densité
Interprétation des données : zones de moyenne densité d'effondrement et d'affaissement (2 à 5 indices situées dans le secteur).
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri saone
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones de phénomènes de chutes de blocs. Inventaire mairie
Chutes de blocs rocheux communiqués par les communes.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
blocs données ouvertes mouvements de terrain zones
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan
Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géographiques de l'IGN (BD Forêt) et de l'ONF (forêts publiques).
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Carte communale v2.0 de Le Vernois (JURA)
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de d
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Type de ressource : Données moissonnées
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
DDT 70- Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône_Moyenne
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri risque saone
Périmètre d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Document PPR Inondation en Haute-Saône
Table contenant la liste des plans de prévention des risques "inondation" approuvés ou prescrits. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l''environ
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes ppri pprn
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau dans la Nièvre (58)
La qualification de cours d'eau concerne l'application des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et repose sur les trois critères cumulatifs de la définition des cours d'eau de la jurisprudence du Conseil d’État du 21 octobre 20
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Type de ressource : Données moissonnées
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « pe
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Type de ressource : Données moissonnées