Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
cartographie données ouvertes eau inventaire
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
DDt 70- Isocotes du PPRI n°20090015 Durgeon Amont hors Durgeon Aval
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées da
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes isocote ppri
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Mâcon
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Premier inventaire mairies
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels communiqué par les mairies.
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arc-sur-Tille en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'expositi
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau gestion de risque
DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
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Type de ressource : Données moissonnées
affaissement données ouvertes effondrement mouvements de terrains
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Loire
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1), les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône
Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude de la table SERVITUDE_070) Servitudes concernées actuellement : - PM1 Table suivant le standard
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Type de ressource : Données moissonnées
acte données ouvertes sup
DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains avérés
Glissement de terrains issus d'une banque de données mouvements de terrains de 2013 par le BRGM.
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes glissements de terrains mouvements de terrain zones
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 4
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Treclun en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les car
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes inondation
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Izier en Côte-d'Or (Linéaire)
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel données ouvertes inondation