Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 3
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Secteur 1 Chalonnais
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou des syndicats de rivières.
Liste des communes du département de Saône et Loire avec appartenance à un ou plusieurs syndicats de rivières. Ces syndicats sont compétents géographiquement sur une vallée ou une partie importante de celle-ci, leur objet est de mener toutes a
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 1
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - secteur de Mâcon
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Charnay les Mâcon
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Les Bordes
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 2
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Zones à risque naturel données ouvertes
Liste des plans de prévention des risques naturels du département de Saône et Loire . Couches utilisables pour rechercher un PPRN sur un secteur donné du département.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur
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Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Saint Martin en Gâtinois
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – Saunières
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Petite Grosne - Secteur Varennes les Mâcon
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout poi
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Branges
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Seille - Vincelles
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur de Mâcon
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Montceau les Mines
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
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Zones à risque naturel données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation du Bassin de la Cornes - Fragnes
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sennecey le Grand
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d�
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Cours d'eau du Jura (commission du 14/05/2019)
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 14 mai 2019 (données mises à jour le 06 juin 2019) Structure de table réalisée avec le SEREF
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Hydrographie données ouvertes
Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - Allerey sur Saône
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Zones à risque naturel données ouvertes