Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coul�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
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Type de ressource : Données moissonnées
Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)
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Type de ressource : Données moissonnées
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Zones à risque naturel inondation
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Mouvement de terrain affaissement effondrement risque risque naturel zone à risque naturel
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferr
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Type de ressource : Données moissonnées
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
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Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et
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Type de ressource : Données moissonnées
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERP Etablissement recevant du public Saône-et-Loire
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Mouvement de terrain Zones à risque naturel glissement mouvement terrain
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
PPRN Zonages Risque naturel Zones à risque naturel gestion de risque inondation mouvement de terrain risque naturel
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - A L night - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit (22h-6h). Processus de production : Modélisation acoust
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Déchetteries sur le département du Jura
Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de matières danger
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
canalisation patrimoinebfc sup transport de matière dangereuse