Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, l
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût habitants inondation risques habitants risques inondations sinistres sinistres inondation
Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)
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Type de ressource : Données moissonnées
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Calcul de dispersion Circulation atmosphérique Concentration de polluant Modèle atmosphérique NO2 PM10 PM25 Polluant atmosphérique Reporting européen Trajectoire
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter que les données de l'année N sont diffusé
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Assainissement Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coul�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI défense contre incendie
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau - Surveillance Hydrographie
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore du
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit nuisance réseau routier
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés 2020
Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU_ZONE_PROGRESSIVE_L_070, L_COURS_DEAU_ZONE_NORD_L_070, L_COURS_DEAU_SECTEUR_OGNON_L_070 et L_C
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Type de ressource : Données moissonnées
Hydrographie données ouvertes
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 Inondation Zones à risque naturel inondation zones submersibles
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique bruit données ouvertes nuisance
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
arrêté catastrophe naturelle catnat inondation risque sécheresse
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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Type de ressource : Documents et Études
atlas cartes portrait de territoire
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
PPRN Zonages Risque naturel Zones à risque naturel gestion de risque inondation mouvement de terrain risque naturel
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté inondation papi risque zonage à risques naturels
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance