DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter que les données de l'année N sont diffusé
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Assainissement Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique de bruit données ouvertes nuisance
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
eau hydrogéologie inondation traçages
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Adhérents SINP Bourgogne Autorités publiques SINP DDT 25 DOUBS DREAL Interne Grand public Mouvement de terrain Risque Signataires Sphère publique
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERP Etablissement recevant du public Saône-et-Loire
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté inondation papi risque zonage à risques naturels
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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Type de ressource : Documents et Études
atlas cartes portrait de territoire
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondatio
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
SLGRI TRI gestion des risques inondation risques naturels
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS PPRMVT Zonage Zones à risque naturel mouvement de terrain
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI Gestion du risque NIEVRE PEI SDIS 58 Services dutilité publique et services publics hydrants incendies
Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - A Lden - du département du Doubs
Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposition au bruit moyenne perçue     en une journée. Processus de production : Modélisatio
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs li
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
arrêté catastrophe naturelle catnat inondation risque sécheresse
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI défense contre incendie