Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERP Etablissement recevant du public Saône-et-Loire
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le territoire, si bien que la quasi-totalité des intercommunalités de la
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté inondation papi risque zonage à risques naturels
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau - Surveillance Hydrographie
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pss saone
Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la majorité d'entre eux et peuvent être à l'origine de risques p
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier risque minier risque technologique
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la commune. Le sinistre « inondation » comprend à la fois le
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût commune inondation coût inondation coût sinistres inondation sinistre sinistre inondation
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à j
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Inondation TRI Zones à risque naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mis
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PPRI Zones à risque naturel innondation risque
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coul�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-Loire les règles, dispositifs et procédures d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
DECI SDIS 71 défense contre incendie réglement
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI Gestion du risque NIEVRE PEI SDIS 58 Services dutilité publique et services publics hydrants incendies
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation rivière
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
arrêté catastrophe naturelle catnat inondation risque sécheresse
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs li
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier