Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lot
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferr
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour, soirée, nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type A (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mis
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires , Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à j
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires , Documents et Études
Inondation TRI Zones à risque naturel
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type A (Nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètre de classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LD)
Zones de bruit de type A - indice de type LD. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Ln (nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées