DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit ferroviaire nuisance
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique à la commune. Le sinistre « inondation » comprend à la fois le
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût commune inondation coût inondation coût sinistres inondation sinistre sinistre inondation
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de plus de 20 ans. Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, l
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
coût habitants inondation risques habitants risques inondations sinistres sinistres inondation
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7 février 2013 et du 8 décembre 2014).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes graylois nitrates
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Zones à risque naturel inondation
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau - Surveillance Hydrographie
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets. Les PAPI visent à promouvoir une gestion intégrée des risques d�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté inondation papi risque zonage à risques naturels
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
eau hydrogéologie inondation traçages
Atlas de la Haute-Saône
Atlas de la Haute-Saône
Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document d’information et n’a aucune portée réglementaire. La direction dé
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Type de ressource : Documents et Études
atlas cartes portrait de territoire
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondatio
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
SLGRI TRI gestion des risques inondation risques naturels
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pss saone
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A - JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique bruit données ouvertes nuisance
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mis
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Communes concernées par un aléa minier
Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des études d'aléas réalisées par Geoderis (*) et sont toujours portées à la connaissance des c
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier après-mine risque minier