Points d'apport volontaires GRAND BESANCON
Points d'apport volontaires GRAND BESANCON
Points d'apport volontaires des déchets recyclables du Grand Besançon
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Déchet Grand Besançon Métropole Services dutilité publique et services publics apport volontaire déchets points dapport volontaire recyclage
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondatio
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SLGRI TRI gestion des risques inondation risques naturels
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou
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DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Eau - Surveillance Hydrographie
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
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DDT 25 Inondation Zones à risque naturel inondation zones submersibles
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
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DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation rivière
DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
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bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-Loire les règles, dispositifs et procédures d
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DECI SDIS 71 défense contre incendie réglement
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015.
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bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Déchetteries sur le département du Jura
Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données
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Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté
Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2 et particules en suspension PM10 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme p
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Calcul de dispersion Circulation atmosphérique Concentration de polluant Modèle atmosphérique NO2 PM10 PM25 Polluant atmosphérique Reporting européen Trajectoire
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
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DOUBS Mouvement de terrain Risque Zones à risque naturel éboulement
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de bo
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fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
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DOUBS Mouvement de terrain affaissement effondrement risque risque naturel zone à risque naturel
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois produites par la DDT89 et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Services web uniquement pour
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Inondation TRI Zones à risque naturel
Concentrations observées (mesures)
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az
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Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air Polluant atmosphérique