Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
Source : Données
ERP Etablissement recevant du public Saône-et-Loire
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
Source : Données
DDT 25 Inondation Zones à risque naturel inondation zones submersibles
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive euro
Source : Données
Zones à risque naturel inondation
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive e
Source : Données
DREAL BFC Inondation Zones à risque naturel
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
Source : Données
DOUBS Mouvement de terrain Zones à risque naturel glissement mouvement terrain
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont élaborées sur les territoires à risque important d’inondatio
Source : Données
SLGRI TRI gestion des risques inondation risques naturels
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Données
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LD)
Zones de bruit de type A - indice de type LD. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau
Source : Données
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
Source : Données
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou
Source : Données
DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique
Etablissements recevant du public - Territoire de Belfort
Les Etablissements recevant du public( ERP), sont tous les bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises, soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque. Sont considérées comme faisant pa
Source : Données
ERP ERP Autre Etablissement recevant du public SDIS 90 TERRITOIRE-DE-BELFORT
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE). A noter que les données de l'année N sont diffus
Source : Données
Assainissement Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
Source : Données
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
Source : Données
DOUBS Gestion du risque Inondation PPRI PPRN Zones à risque Zones à risque naturel inondation
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Source : Données
DOUBS PPRMVT Zonages Risque naturel aléa mouvement de terrain risque
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, si
Source : Données
DFCI PEI Services dutilité publique et services publics TERRITOIRE-DE-BELFORT défense contre incendie hydrants points deau incendie
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Ln (nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Données
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
Source : Données
DOUBS Mouvement de terrain affaissement effondrement risque risque naturel zone à risque naturel
Classement sonore des infrastructures routières du Jura
Classement sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
Source : Données
bruit données ouvertes
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2019-02-14-001 signé le 14 février 2019 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1 et 2) pour l’année
Source : Données
Installations de suivi environnemental données ouvertes loup