Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires , Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Dou
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 DOUBS PPRT Zonages Risque technologique Zones à risque naturel risque technologique
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ferr
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 Inondation Zones à risque naturel inondation zones submersibles
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Secteurs affectés par le bruit sur le Jura (zones de type B)
Carte de type B localisant les secteurs affectés par le bruit tels que désignés par le classement sonore en vigueur des infrastructures de transports terrestres. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DOUBS Mouvement de terrain affaissement effondrement risque risque naturel zone à risque naturel
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Réseaux de transport données ouvertes
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doivent faire l’objet de mesures d’isolement acoustique particulières. Classement sonore du
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DDT 25 DDT Doubs bruit nuisance réseau routier
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs. Intégration au format COVADIS en juillet 2013. Étude complément
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DOUBS Mouvement de terrain Risque Zones à risque naturel éboulement
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures autoroutières nationales concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles conc
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes nuisance
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Carte stratégique de bruit (CSB) - C Lden - du département du Doubs
Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Pour les routes, les valeurs li
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Bruit DDT 25 DDT Doubs Nuisance reseau-routier