Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Série de données géographiques du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône, cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. Le périmètre du TRI, constitué de 7 communes
Source : Données
DREAL BFC Inondation Zones à risque naturel
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans. Ce coût s’applique pour chaque habitant touché. Pour la création de cet indicateur, les coût
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coût habitants inondation risques habitants risques inondations sinistres sinistres inondation
Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées
Source : Données
eau hydrogéologie inondation traçages
Exposition des populations et des territoires
Exposition des populations et des territoires
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
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Exposition des personnes aux polluants Zone de pollution potentielle
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Source : Données
DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation rivière
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans. Ce coût s’applique à la commune. Le sinistre « inondation » comprend à la fois les inonda
Source : Données
coût commune inondation coût inondation coût sinistres inondation sinistre sinistre inondation
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Source : Données
DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation risque
Déchetteries sur le département du Jura
Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données
Source : Données
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
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bruit données ouvertes
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-Loire les règles, dispositifs et procédures d
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DECI SDIS 71 défense contre incendie réglement
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Lden (jour-soirée-nuit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un alé
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DDT 25 DOUBS Zonages Risque technologique risque technologique santé et securité des personnes
Concentrations observées (mesures)
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az
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Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air Polluant atmosphérique
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article
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PPRi Risque Zonages Risque naturel Zones à risque naturel risque naturel
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Fréquence des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2015
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui informent de la fréquence des sinistres causés par les inondations sur une période de 20 ans et par commune touchée. Ce sinistre comprend à la fois les inondations et coulée de bo
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fréquence inondation inondation risque inondation sinistre sinistre inondation
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Eau - Surveillance Hydrographie
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
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DECI DFCI défense contre incendie