DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Zones à risque naturel inondation
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Gestion du risque PPRI PPRN zones à risque naturel
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le territoire, si bien que la quasi-totalité des intercommunalités de la
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Type de ressource : Documents et Études
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Adhérents SINP Bourgogne Autorités publiques SINP DDT 25 DOUBS DREAL Interne Grand public Mouvement de terrain Risque Signataires Sphère publique
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-Loire les règles, dispositifs et procédures d
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Type de ressource : Documents et Études
DECI SDIS 71 défense contre incendie réglement
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux phénomènes qui peuvent se manifester sont des mouvements de pente et �
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa minier risque minier risque technologique
DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Classement, dans l'une des cinq catégories, de la largeur des secteurs affectées par le bruit pour chaque tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 n°340 et n° 341 du 10 juillet 2015.
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit données ouvertes haute-saône nuisance
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour de
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS PPRMVT Zonage Zones à risque naturel mouvement de terrain
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône-et-Loire
Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERP Etablissement recevant du public Saône-et-Loire
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa pédologie topographie
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DDT 25 DOUBS Hydrographie Inondation Zones à risque naturel crue inondation rivière
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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