Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)
"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul ex
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Type de ressource : Données moissonnées
Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes
Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’ac
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Type de ressource : Données
Hydrographie données ouvertes
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Type de ressource : Événement
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Type de ressource : Événement
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Type de ressource : Événement
Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or
Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique". Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes icpe permis de construire énergie renouvelable éolien terrestre
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté
Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures destinées à vous soutenir pendant la crise sanitaire que t
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Type de ressource : Documents et Études
crise sanitaire entrepreneurs mesures
Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne - Franche - Comté
Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne - Franche - Comté
Etude de présentation de la filière Logistique en BFC * principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation * écosystème : pôles de compétitivité, clusters, innovation, formation * tissu d’entreprises * compétences *
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Type de ressource : Documents et Études
brochures compétitivité filière pôles
Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or
"L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d’un mât sur lequel est fixée un
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Type de ressource : Données moissonnées
Lieux de production et sites industriels données ouvertes
Cours d'eau du département de la Côte-d'Or classé en 1ère catégorie piscicole.
Les cours d'eau du département de la Côte-d'Or ont été classé en 1ère catégorie piscicole par l'arrêté préfectoral N°595 du 31 Août 2017. La géométrie des cours est celle de la BD TOPO de l'IGN modifié pour tenir des découpages éven
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pêche
Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2014-2020 prorogée jusqu’au 31 décembre 2021
Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2014-2020 prorogée jusqu’au 31 décembre 2021
Zonage des aides à finalité régionale 2020 - délimite les communes, conditions et limites dans lesquelles l’Etat et les collectivités locales pourront allouer aux entreprises des aides à l’investissement et à la création d’emploi. Pr
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
AER BFC Action publique Administratif Bourgogne-Franche-Comté Union européenne aide au développement aide au financement aide financière aide publique zonage économique
Zonages des Territoires d'industrie en Bourgogne-Franche-Comté
Zonages des Territoires d'industrie en Bourgogne-Franche-Comté
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Développement des Développement des territoires développement développement économique industrie innovation zonage économie
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Démarche régionale d’observation des zones d’activités
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Type de ressource : Événement
Commerces ouverts pendant le confinement en région
Commerces ouverts pendant le confinement en région
La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement ouverts pendant la période de confinement. L'attribut statut récupéré d
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
banque boucherie commerce commerces pharmacie proximité
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté version 2022
Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté version 2022
Adaptation du modèle de données aux demandes de l'article 220 de la loi climat et résilience. Les SITES ECONOMIQUES englobent les éléments précisés dans la définition retenue par le GT ZAE en Bourgogne-Franche-Comté : « Un espace cohér
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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
ZAE développement développement économique implantation réserves foncières sites éco sites économiques urbanisme zone éco zones activités