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Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la

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Type de ressource : Documents et Études

Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie

Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023

Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données

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arrêté catastrophe naturelle catnat inondation risque sécheresse

Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional

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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE données ouvertes

Exposition des populations et des territoires

Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

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Exposition des personnes aux polluants Zone de pollution potentielle

Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du B

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aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne

Zones d'étude pour la candidature au label "Réserve Internationale de Ciel Étoilé" (RICE) du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan est candidat pour l'obtention du label « Réserve Internationale de Ciel Étoilé » (RICE). Des études sur la pollution lumineuse ont été réalisées afin de définir une "zone cœur" et une "zone tampon" p

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PNR RICE ciel etoile parc naturel regional du morvan pollution lumineuse reserve internationale de ciel etoile zone coeur

Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Insp

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BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site éolien éolien terrestre éolienne

Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�

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Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte

Épisodes de pollution prévus ou constatés

Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour

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Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)

Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour

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SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité

Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origine des données : Données agrégées par l'Unité données et appui à la connaissance en

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Type de ressource : Données

Effilogis PTRE TEPOS déchets effectifs scolaires territoire transition énergétique

Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où

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Qualité Pollution polluant atmosphérique

Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans une démarche de réduction de leur consommation énergétique, en lien avec d'autres partenaire

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Animation PNR du Morvan énergie renouvelable

Indice de qualité de l'air

Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.

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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour au 06 juillet 2023. Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de product

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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques

BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien éolien éolien terrestre éolienne

Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté

Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.

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Changement climatique DREAL BFC climat croissance verte transition énergétique énergie

Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

Niveaux annuels des polluants dioxyde d’azote NO2, Ozone O3 et particules en suspension PM10, PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années.

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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires

Calcul de dispersion Circulation atmosphérique Concentration de polluant Modèle atmosphérique NO2 PM10 PM25 Polluant atmosphérique Reporting européen Trajectoire

Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques

air environnement pollution atmosphérique qualité de l'air

Espaces conseiller Faire de la région

Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétique

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Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques

environnement espace conseiller FAIRE rénovation thermique transition zonage énergie

Sites économiques en Bourgogne-Franche-Comté

Sites économique, zones d'activité et foncier économique Adaptation du modèle de données aux demandes de l'article 220 de la loi climat et résilience (actualisation en continue / modèle de données 2022) Les SITES ECONOMIQUES englobent les

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ZAE développement développement économique implantation réserves foncières sites éco sites économiques urbanisme zone éco zones activités