Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté
Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne-Franche-Comté
Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référence = la plus forte crue connue, ou la crue centennale si celle-ci est supérieure. Ces zon
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
crue débordement inondation risque
Concentrations observées (mesures)
Concentrations observées (mesures)
Concentrations moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Bourgogne-Franche-Comté : dioxyde de souffre SO2, monoxyde d'az
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
C6H6 CO Concentration de polluant Contrôle de la qualité de l'air NO NO2 O3 PM10 PM25 Polluant atmosphérique
Energies renouvelables
L'ensemble des ressources disponibles ici sont [téléchargeables sur le portail cartographique en cliquant ici](https://geoservices.ign.fr/portail-cartographique-enr#telechargement). La raison d'être de ces copied temporaires sont de permettre
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
besoin chaleur énergies renouvelables éolien
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles sont dénombrées : inondations, sécheresse, intempéries et risque terrestre. Ces données
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
arrêté catastrophe naturelle catnat inondation risque sécheresse
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site industriel Production - Site éolien Site éolien éolien éolien terrestre éolienne
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants
Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE données ouvertes
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026-2035)
Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026-2035)
Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques élaboré en 2024.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
IRVE bornes de recharge schéma
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Type de ressource : Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants et des zones où
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Qualité Pollution polluant atmosphérique
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Épisodes de pollution prévus ou constatés
Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d’air de la région Bourgogne-Franche-Comté pour la veille/le jour même/le lendemain.Niveau de vigilance pollution atmosphérique constatés pour les bassins d’air de la région Bour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l'air
Indice de qualité de l’air pour les communes de Bourgogne-Franche-Comté pour l'année civiles en cours jusqu'au lendemain et l'année précédente complète.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté
Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne-Franche-Comté
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Exposition des personnes aux polluants Zone de pollution potentielle
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Insp
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE DREAL BFC Lieux de production et sites industriels Site éolien éolien terrestre éolienne
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du B
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne
Émissions pour tous les secteurs d'activité confondus
Émissions pour tous les secteurs d'activité confondus
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 – Oxydes d’azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 - Particules fines PM2.5 - Benzène C6H6 - Composés Organiques Volat
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Emission atmosphérique Polluant atmosphérique Registre des émissions Source d'émission
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
PPRN Zonages Risque naturel Zones à risque naturel gestion de risque inondation mouvement de terrain risque naturel
Zone favorable au développement de l'éolien
Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au développement de l’éolien, afin de sécuriser l’attein
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Energies renouvelables développement des énergies zone favorable éolien éolien terrestre
Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan
Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan
Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qualité de son ciel nocturne par l’association Dark Sky International. Dans ce jeu de donné
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR RICE ciel etoile parc naturel regional du morvan pollution lumineuse reserve internationale de ciel etoile zone coeur
Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
air environnement pollution atmosphérique qualité de l'air