Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Type de ressource : Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau ro
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Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
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Type de ressource : Données moissonnées
DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7 février 2013 et du 8 décembre 2014).
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Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes graylois nitrates
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le Parc naturel régional fait pari des acteurs a animé cet outil pour la période 2015-2020. Le p�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
PNR du Morvan contrat global contrat global cure yonne gestion eau ressource eau
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Cohérence écologique Conseil Régional SRADDET Trame verte et bleue continuité écologique corridor
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut dis
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC données ouvertes eau eau potable protection périmètre
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Espace naturel Habitats et biotopes conservation gestion milieux naturels sites naturels
Atlas des paysages de Bourgogne
Atlas des paysages de Bourgogne
Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la des
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Données vecteur Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité Occupation des terres SINP
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations,
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
GEMAPI PNR du Morvan aménagement cours d'eau bassin versant cours d'eau entretien cours d'eau inondation protection restauration écologique écosystème aquatique
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en effet le schéma définissant une « Trame verte et bleue »
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Cohérence Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages aménagement
Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan
Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan
Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces remarquables protégés et gérés par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan RNR Tourbières espace protégé espèces remarquables milieux naturels patrimoine naturel réserve naturelle régionale des tourbières du morvan
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau - Surveillance Hydrographie