Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
Directive inondation Zones à risque naturel inondation
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionale (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Habitats et biotopes Inventaire Nature Biodiversité
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 260
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Inventaire Nature Biodiversité
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de différents inventaires parmi lesquels : o L’inventaire des m
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Type de ressource : Données géographiques
Tourbières lacs mares milieux humides zones humides étangs
Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier)
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc naturel régional du Morvan et l’Agence de l’eau Loire-Bretag
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
CT Aron PNR du Morvan Parc Naturel Régional contrat territorial périmètre qualité des rivières restauration écologique
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Bourgogne
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** a pour objectif d’assurer la préservation et/ou la remise en état des continuités écologiques terrestres et aquatiques afin que celles-ci continuent à remplir leurs fonctions et à rend
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages Zonages aménagement
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en effet le schéma définissant une « Trame verte et bleue »
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Cohérence Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages aménagement
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est essentiel pour les organismes impliqués dans l’aménagement du terri
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
doubs haut-jura jura occupation du sol parc
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des exigences paysagères renforcées. Elle est le résultat simplifiée et
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère paysage zonage nature éolien éolienne
Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la Somme (SMBVAS). Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022. Plus d'informations:
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial gestion de l'eau morvan
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PPRI Zones à risque naturel innondation risque
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux (SINETA). Le CT a été prolongé jusqu'à fin 2020. Grâce à un avenant
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Type de ressource : Données géographiques
PNR du Morvan SINETA contrat territorial eau
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est une démarche qui vise à impliquer les usa
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC PTGE gestion de l'eau préservation de l'eau
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de r�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE eau eaux superficielles écologique
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
classé grand site paysage site classé
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La valeur patrimoniale de
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne