Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites MIA, des programmes de mesures des SDAGE de la région. Le programme de
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DCE DREAL BFC SDAGE bassin versant milieux aquatiques
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou g�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté Zonages Naturels nature réserve
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de différents inventaires parmi lesquels : o L’inventaire des m
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Type de ressource : Données géographiques
Tourbières lacs mares milieux humides zones humides étangs
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau Hydrographie Masse deau
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de juin 2025 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La valeur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DREAL BFC Nature Paysage Biodiversité - Zonages Nature Photovoltaïque aire aire influence paysagère entités paysagères
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Habillage Hydrographie IGN Zonage Eau
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités ajoutées correspondent à des zones à fonctionnement karstique aprè
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DREAL BFC Karst formation karstique géologie
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP DREAL BFC aep captages eau
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la Savoureuse. Les règles 2, 3 et 4 relatives à la création et la gesti
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Type de ressource : Données géographiques
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
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Type de ressource : Données moissonnées
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des exigences paysagères renforcées. Elle est le résultat simplifiée et
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère paysage zonage nature éolien éolienne
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
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Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)
Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Espace naturel Habitats et biotopes conservation gestion milieux naturels sites naturels
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
paysage relief typologie