Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai 1930. Il est attribué pour une durée de six ans, après avis de l
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
OGS Sites protégés Zonages Paysage classé grand site label patrimoine paysage site classé
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)
Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
paysage relief typologie
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mis
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Eau Hydrographie barrages ouvrages hydrauliques
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte local. Ce travail a conduit à identifier des territoires supplé
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC SDAGE
Déchetteries sur le département du Jura
Points de localisation des déchetteries sur le département du Jura, uniquement les déchetteries ouvertes au public mais pas les déchets inertes. Page internet SICTOM (code source de localisation des déchetteries) + contact SICTOM et CC Données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage atlas paysager données ouvertes paysage
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés 2020
Couche compilant les tronçons expertisés et complétés par le SER et qui fait référence aux fichiers suivants : L_COURSDEAU_GRAYLOIS_070, L_COURS_DEAU_ZONE_PROGRESSIVE_L_070, L_COURS_DEAU_ZONE_NORD_L_070, L_COURS_DEAU_SECTEUR_OGNON_L_070 et L_C
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Hydrographie données ouvertes
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa pédologie topographie
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches départementales, chaque département de la région ayant fait l'objet d'une é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
paysage sensibilité éolienne éolien
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27 février 2017.
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes eau
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Gestion du risque PPRI PPRN zones à risque naturel
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites MIA, des programmes de mesures des SDAGE de la région. Le programme de
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DCE DREAL BFC SDAGE bassin versant milieux aquatiques
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondation ppri règlement territoire de belfort
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données. Les autres agence
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Surveillance données ouvertes eau qualité