Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
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Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Sites protégés Zonages Nature données ouvertes
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire (SDENS71). Pour connaître le liste des Espaces Naturels Sensib
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Département 71 ENS Espace Naturel Sensible Inventaire Nature Biodiversité Saône-et-Loire Sites protégés données ouvertes espaces naturels sensibles
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourgui
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Type de ressource : Données ouvertes, Documents et Études
Biodiversité Inventaire Nature Biodiversité Milieu physique Nature Paysage
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan
L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère à la carte d'Etat Major (1818-1866).La digitalisation des forêts anciennes a été réali
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan ancienneté forêt ancienne forêt récente forêts état major
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgo
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC
Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Habillage Hydrographie IGN Zonage Eau
État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE eau eaux souterraines masse deau meso
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches départementales, chaque département de la région ayant fait l'objet d'une é
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
paysage sensibilité éolienne éolien
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage régional des zones inondables par d�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Nuisance - Pollution du sol Zonage Eau nitrates zones inondable
Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des données de la 7ème campagne
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Le hérisson à Thise
Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur son milieu. C'est ce que les étudiants de M1 AGATE (Université de
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement du territoire et urbanisme Milieu physique aménagement cours d'eau aménagement urbain hérisson
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 260
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Gestion du risque PPRI PPRN zones à risque naturel
Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté ouverts pour la campagne 2023
Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-environnementales et Climatiques) pour la campagne PAC 2023, que ce soit les mesures
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Mesures Agro-environnementales et Climatiques Politique Agricole Commune Projets Agro-environnementaux et Climatiques
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC ESO SDAGE eaux souterraines
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et chaque type de fertilisant la durée de sto
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonage Eau nitrate