Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)
Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial eau gestion de l'eau
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement (EBF) est l’espace nécessaire à un cours d’eau pour assurer l�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Biodiversité et eau DREAL BFC SDAGE cours d'eau
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut dis
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC données ouvertes eau eau potable protection périmètre
Sites environnementaux du SRADDET
La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développement Durable et pour l'Egalité des Terrritoires (SRADDET). Ces données regroupe ains
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ENS Espace Naturel Sensible Espace naturel SRADDET natura 2000 protection znieff zone bleue zone verte écologie
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté
Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (Périmètre d’application des mesures
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
DREAL BFC Pollutions ZAR Zonages Eau Zones d'Action Renforcées nitrates
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 260
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Masses d'eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté (MESO)
Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Eau Hydrographie Masse deau
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura
Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est essentiel pour les organismes impliqués dans l’aménagement du terri
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
doubs haut-jura jura occupation du sol parc
Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH
Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH
Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les obstacles à l’écoulement (ROE) et ayant pour objectif d'évaluer la pression que les ouvr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
cours d'eau géomorphologie rivières
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Type de ressource : Données moissonnées
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura
Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura - Arrêté préfectoral N° 451 du 10/11/2000 de M le Préfet du JURA (valide)
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Régions naturelles en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant ainsi une localisation plus facile des zones.Pour la partie Bourgui
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Type de ressource : Données ouvertes, Documents et Études
Biodiversité Inventaire Nature Biodiversité Milieu physique Nature Paysage
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique. Elle se base sur la délimitation des grandes régions naturelles
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
biogéorgraphique naturelle régions unités zones écologique
Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort
Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, si
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DFCI PEI Services dutilité publique et services publics TERRITOIRE-DE-BELFORT défense contre incendie hydrants points deau incendie
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le territoire, si bien que la quasi-totalité des intercommunalités de la
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Type de ressource : Documents et Études
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Inventaire Nature Biodiversité