Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de la Franche-Comté
Le **Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)** constitue un outil intégrateur de mise en oeuvre du Grenelle de l’Environnement en matière de biodiversité. Il représente en effet le schéma définissant une « Trame verte et bleue »
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Cohérence Cohérence écologique DREAL BFC Habitats et biotopes SRCE Schéma régional de cohérence écologique TVB Trame verte et bleue Zonages aménagement
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne-Franche-Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
APPB Habitats et biotopes Zonages Naturels arrêté
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de la BD LISA V2. Les entités ajoutées correspondent à des zones à fonctionnement karstique aprè
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DREAL BFC Karst formation karstique géologie
Atlas des paysages de Bourgogne
Atlas des paysages de Bourgogne
Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte et d'une notice descriptive des différentes entités composant le paysage. Les liens vers la des
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Données vecteur Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité Occupation des terres SINP
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de r�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE Masses deau eau eaux superficielles
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement (EBF) est l’espace nécessaire à un cours d’eau pour assurer l�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Biodiversité et eau DREAL BFC SDAGE cours d'eau
Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan
Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan
Cette couche d'information géographique représente les entités des trois sites Natura 2000 présents sur le territoire, animés par le Parc du Morvan et la Communauté de Communes Avallon Vézelay Morvan. Cette donnée a été actualisée en 2018/
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Animation Biodiversité PNR du Morvan Programme européen natura 2000
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DOUBS Hydrographie PPRI PPRN Zones à risque naturel inondation risque naturel
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mis
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Typologie des reliefs de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique. Elle caractérise le socle géo-morphologique, fondement des ensembles paysagers et de leur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
paysage relief typologie
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et chaque type de fertilisant la durée de sto
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonage Eau nitrate
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI Gestion du risque NIEVRE PEI SDIS 58 Services dutilité publique et services publics hydrants incendies
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
classé grand site paysage site classé
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
AEP DREAL BFC aep captages eau
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage atlas paysager données ouvertes paysage
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
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Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
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Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Stations de traitement des eaux usées - France entière
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux u
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Documents et Études
eaux usées odp ouvrage de depollution station station d'épuration traitement des eaux épuration