Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel belfort cours eau données ouvertes débordement naturels plan prévention risques inondations ppri savoureuse
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela représente prés de **40 Go** de volume ! Sachez que ces do
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
2017 Côte dOr Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue vue aérienne
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71
Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire (SDENS71). Pour connaître le liste des Espaces Naturels Sensib
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Département 71 ENS Espace Naturel Sensible Inventaire Nature Biodiversité Saône-et-Loire Sites protégés données ouvertes espaces naturels sensibles
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)
Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le type de points d'eau
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI DFCI Gestion du risque NIEVRE PEI SDIS 58 Services dutilité publique et services publics hydrants incendies
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône-et-Loire (71)
Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie de Saône-et-Loire : Les points d’eau incendie sont c
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DECI PEI Saône-et-Loire bouche incendie citerne hydrants pena pibi poteau incendie
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’original
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne Bourgogne-Franche-Comté Champagne Données ouvertes Données vecteur Grand Est Nature Paysage Biodiversité SINP Zonages Nature forêt
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est une démarche qui vise à impliquer les usa
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC PTGE gestion de l'eau préservation de l'eau
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial Aron préparé entre le Parc naturel régional du Morvan et l’Agence de l’eau Loire-Bretag
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
CT Aron PNR du Morvan Parc Naturel Régional contrat territorial périmètre qualité des rivières restauration écologique
Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté
Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat. Cette directive répertorie plus de 200 types d'habitats naturels, 200
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Habitats et biotopes Zonages Nature natura 2000
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin versant de l'Aroux (SINETA). Le CT a été prolongé jusqu'à fin 2020. Grâce à un avenant
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques
PNR du Morvan SINETA contrat territorial eau
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patr
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Sites protégés Zonages Nature données ouvertes
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)
Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective », qui implique de se projeter dans ce que l’on souhaite pour
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données géographiques, Documents et Études
SRADDET développement durable prospective schéma régional territoire égalité
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
DREAL BFC Inventaire Paysage Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage atlas paysager données ouvertes paysage
Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan
Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan
Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces remarquables protégés et gérés par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PNR du Morvan RNR Tourbières espace protégé espèces remarquables milieux naturels patrimoine naturel réserve naturelle régionale des tourbières du morvan
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
Risque inondation par débordement de cours d'eau en Bourgogne‑Franche‑Comté : le risque sur l'appareil productif est deux fois plus élevé que celui sur la population
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le territoire, si bien que la quasi-totalité des intercommunalités de la
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Documents et Études
Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté
Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Sites protégés Zonages Nature
DDT 70- PSS Saône Centre
PSS Saône Centre en vigueur
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes pss saone
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL DREAL BFC Zonage Eau bassin versant nitrate
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux