Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le téléchargement des listes nécessaire pour établir un arrêté DECI (liste d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
DECI DFCI défense contre incendie
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne
Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates Données 2009 issues des agences de l'e
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Eau - Surveillance Hydrographie
Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patr
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Sites protégés Zonages Nature données ouvertes
Carte de bruit stratégique de type B (secteurs affectés par le bruit). Arrêté préfectoral n° 71-2018-07-13-005 du 13 juillet 2018.
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de type C (jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau fe
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type C en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
données ouvertes lot
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l�
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur Lden, avec un pas de 5 en 5dB(A). Elles concernent le réseau
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Mesure complémentaire bassin versant Ru de Baulches BFC
Délimitation du bassin versant Ru de Baulches sur la région BFC
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données
Bourgogne-Franche-Comté DREAL DREAL BFC Zonage Eau bassin versant nitrate
DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type A NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte strategique de bruit données ouvertes nuisance
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté
Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Fluvial Hydrographie Trafic bateau canaux fluvial navigable navigation tourisme transport de marchandise
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard Directive Inondation v2 : il s'agit principalement d'une mise à jour d
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques , Données tabulaires , Documents et Études
Directive inondation Inondation Zones à risque naturel
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes , Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en Côte d'Or- 2ème échéance 2012-2017
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité l
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environn
Source : Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées