Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur l'Eau (catalogue du SANDRE).A noter que les données de l'année N sont diffusé
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Assainissement Installations de suivi environnemental Occupation du sol Propriété foncière
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans les territoires. C’est une démarche qui vise à impliquer les usa
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC PTGE gestion de l'eau préservation de l'eau
Données TVB du SRADDET
Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Cohérence écologique Conseil Régional SRADDET Trame verte et bleue continuité écologique corridor
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites MIA, des programmes de mesures des SDAGE de la région. Le programme de
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
DCE DREAL BFC SDAGE bassin versant milieux aquatiques
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patr
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Sites protégés Zonages Nature données ouvertes
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LN)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’a
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Type de ressource : Données moissonnées
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-Franche-Comté. La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du B
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires, Documents et Études
aire influence paysagère zonage paysager éolien éolienne
DDT 70 - Carte de bruit stratégique. Carte de type C NUIT en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de
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Type de ressource : Données moissonnées
bruit carte stratégique de bruit données ouvertes nuisance
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Arrêt des grues cendrées migration BFC
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article III-g du PAR
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Zonages Eau nitrate
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de l'Allaine
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23 décembre 2005.
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
90 Zones à risque naturel allaine belfort cours eau données ouvertes débordement eau plan de prévention risques inondation ppri
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Elle demande aux États membres de r�
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
DCE eau eaux superficielles écologique
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les partenaires un pilotage coordonnée de la production régionale de la
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Type de ressource : Documents et Études
Bourgogne-Franche-Comté Connaissance Conseil Régional Etat INSEE Région Bourgogne-Franche-Comté SGAR SRC Stratégie
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 2020 pour manquements des règles de la directive sur le traitement des eaux résiduaires urba
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ERU contentieux eau traitement des eaux
Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LD)
Zones de bruit de type A - indice de type LD. Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de surveillance - trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance hydrogéologie traçages
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point d'injection - injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique. Elle recense plus de 26
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne-Franche-Comté DREAL BFC Géologie Surveillance données ouvertes hydrogéologie traçages
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires
Espace naturel Inventaire Nature Biodiversité
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté
Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Fluvial Hydrographie Trafic bateau canaux fluvial navigable navigation tourisme transport de marchandise
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les S
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Biodiversité et eau DREAL BFC ESU SDAGE eaux eaux superficielles
Replay et support du webinaire "Élaboration PLU ou PLUI : découvrez l’outil qui facilite la prise en compte de la biodiversité"
Replay et support du webinaire "Élaboration PLU ou PLUI : découvrez l’outil qui facilite la prise en compte de la biodiversité"
Dans le cadre de ses missions de porter à connaissance et de valorisation des données, l'ARNia / IDéO BFC a organisé le 29 juin dernier en partenariat avec l’Agence Régionale de la Biodiversité / Sigogne le webinaire
Source :Portail de la connaissance
Type de ressource :Actualité
WEBINAIRE SIGOGNE CARTES GEOSERVICES biodiversité PLU