Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
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Type de ressource : Données moissonnées
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'oeuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. L
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
INSEE Unités statistiques emploi zonage études zonages études
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilibrés d'activités et de vie. Il est alimenté par le Fonds européen agricole de développement
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Développement des territoires Territoires ruraux développement local leader
Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne - Franche - Comté
Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour chaque site, le code de l’opérateur (code_op), le nom de l’opérateur (nom_op), le numéro
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Type de ressource : Données
Télécommunication antennes opérateur réseaux sites téléphonie mobile
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Ensemble paysagers de Bourgogne-Franche-Comté
Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant s
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Inventaire Paysage paysage
BD Alti 25m 2.0
Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une utilisation à des échelles comprises entre le 1 : 70 000 et le 1
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Alti Altitude BD Alti 25m MNT modèle numérique de terrain
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BPE IRIS équipements
Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne
Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne
réalisé dans le cadre des **[observatoires](https://www.vdsv.fr/observatoire "lien")**
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
PETR bicycle randonnée randonnée pédestre vélo
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : - les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Occupation du sol Propriété foncière Zonages aménagement loi montagne zone montagne
Courbes de niveaux couvrant la région
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») prése
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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires
Altitude MNT modèle numérique de terrain relief
Armature urbaine du SRADDET
Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional d'Aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.Localisation de l'e
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
SRADDET armature urbain ville
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Doubs
Vous trouverez ci-dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il est nécessaire de télécharger les 6 archives. Attention, cela représente prés de 24 Go de volume ! Ces donné
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue aérienne
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbai
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement INSEE Unités statistiques Urbanisme aires zonage études
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations,
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
GEMAPI PNR du Morvan aménagement cours d'eau bassin versant cours d'eau entretien cours d'eau inondation protection restauration écologique écosystème aquatique
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Enseignement Services dutilité publique et services publics information géographique maternelle primaire école éducation élémentaire
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, établissent un projet global d’ur
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne
L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d�
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Climat Développement Durable Energie Site industriel Production Site éolien Sources dénergie croissance verte
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière mo
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ANFR Nuisance électromagnétique Télécommunication Zonages Risque technologique antennes pylone radio télécom télécommunications
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière