Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLU
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Aménagement Urbanisme Usage des sols Zonages planification
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture
Voiries GRAND BESANCON
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Grand Besançon Métropole Routier Réseau routier Réseaux de transport information géographique intercommunalité numéro de voirie voirie
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur
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Type de ressource : Documents et Études
ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à GARCHY - Nièvre (58)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directe
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données moissonnées
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne-Franche-Comté
Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et couvrent la région Bourgogne Franche-Comté.
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Changement climatique DREAL BFC climat croissance verte transition énergétique énergie
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son bassin versant. Ce modèle permet de caractériser l’aléa éros
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
aléa pédologie topographie
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le Jura en 2021
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 et 3) pour l’ann
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Type de ressource : Données moissonnées
Couverture 4G sur la Bourgogne-France-Comté
La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monreseaumobile.fr/
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
4G Aménagement numérique des territoires couverture numérique opérateur téléphonie mobile
Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) Sequana
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
contrat territorial ctec epage syndicat de rivière
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols
Dessertes forestières pour le transport de bois
L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet **NaviForest** qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service en ligne gratuit permettant de visualiser, créer et modifier des informations et des données
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
desserte filière forêt-bois itinéraires sylviculture transport
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
BD Topo pour la région Bourgogne-Franche-Comté
La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : l'administratif les adresses
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BD topo RGE référentiel topo topographie
Espaces naturels sensibles de la Nièvre
Périmètres des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Nièvre. https://nievre.fr/cadre-de-vie/environnement/patrimoine-naturel/les-espaces-naturels-sensibles-ens/ Service Patrimoine Naturel 14 bis rue Jeanne d’Arc, 58000 Ne
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
biodiversité ens environnement espace nature naturel paysage sensible
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention de
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Type de ressource : Données moissonnées
Base permanente des équipements localisée sur la région
La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un territoire. Les résultats sont proposés sous forme de bases de données dans différents formats
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
BPE IRIS équipements
Aires d'attraction des villes 2020
Aires d'attraction des villes 2020
L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de critères de population et d’emploi et d’une couronne constituée des communes d
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Politique de la Ville Zonage attraction urbain ville zonage études
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’original
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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Bourgogne Bourgogne-Franche-Comté Champagne Données ouvertes Données vecteur Grand Est Nature Paysage Biodiversité SINP Zonages Nature forêt
BD Alti 25m 2.0
Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du sol. Il est conçu pour une utilisation à des échelles comprises entre le 1 : 70 000 et le 1
Source :Catalogue Régional
Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques
Alti Altitude BD Alti 25m MNT modèle numérique de terrain