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Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du territoire, les plans locaux d’urbanisme intègrent les dispos

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Habitat Logement Politique du logement Zonage tourisme

Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Action publique Bourgogne-Franche-Comté ERP Autre Région BFC adresses

Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

Cette fiche descriptive a pour objectif de stocker les documents rédigés par les services départementaux de l'Environnement de *l'Agence de Santé Régionale de Bourgogne-Franche-Comté* dans le cadre de la gestion des points de captage et de leur

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Type de ressource : Documents et Études

ACP AHY Alimentation en eau potable DUP Services dutilité publique et services publics captages

Scan 25 Touristique Version 3.1

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 3.0 se compos

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Type de ressource : Données géographiques

randonnée scan 25 scan touristique scan25

Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon). Les

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques, Données tabulaires

Eau Hydrographie barrages ouvrages hydrauliques

Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté

Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière mo

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

ANFR Nuisance électromagnétique Télécommunication Zonages Risque technologique antennes pylone radio télécom télécommunications

Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté

Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgo

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme Inventaire Gestion et Conservation des Sols (IGCS). UCS de Saône

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

RRP Saône-et-Loire donesol pédologie pédopaysages référentiel régional pédologique sols

Zones d'activités économiques GRAND BESANCON

Localisation des zones d'activités du Grand Besançon

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Grand Besançon Métropole Usage des sols ZAE Zonages aménagement Zonages planification information géographique

Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'oeuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. L

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

INSEE Unités statistiques emploi zonage études zonages études

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or

"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat). Données à l’EPCI 1 ménage = 1 logement"

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Type de ressource : Données moissonnées

Crèches municipales GRAND BESANCON

Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Crèche Petite enfance Services dutilité publique et services publics information géographique santé

Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin

La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau; la défense contre les inondations,

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

GEMAPI PNR du Morvan aménagement cours d'eau bassin versant cours d'eau entretien cours d'eau inondation protection restauration écologique écosystème aquatique

Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or

Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela représente prés de **40 Go** de volume ! Sachez que ces do

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

2017 Côte dOr Ortho-imagerie ortho HR orthophoto orthophotographie photographie aérienne prise de vue vue aérienne

Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire (SDENS71). Pour connaître le liste des Espaces Naturels Sensib

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Département 71 ENS Espace Naturel Sensible Inventaire Nature Biodiversité Saône-et-Loire Sites protégés données ouvertes espaces naturels sensibles

Courbes de niveaux couvrant la région

Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes de niveau altimétriques (aussi appelées « isohypses ») prése

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Type de ressource : Données ouvertes, Données tabulaires

Altitude MNT modèle numérique de terrain relief

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy - Nièvre (58)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date d

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Type de ressource : Données moissonnées

Grille communale de densité, tableur et couche géographique

Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe IDéO BFC a réalisé une jointure entre les donnée ouvertes de l'IGN (limite de communes au

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à dispos

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Type de ressource : Données ouvertes, Données géographiques

ASP Agri-environnement Agricole PAC Parcellaire agricole RPG Registre parcellaire graphique Usage des sols Zonages agricoles culture